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Le système de santé espagnol : rapport d'information

Éditeur(s) : Sénat
S'interrroge sur l'organisation, la gestion et la qualité du système public de santé espagnol. Aborde également son évolution, tant en ce qui concerne le progressif transfert des compétences aux Communautés autonomes que la promotion de nouvelles formes de gestion de...
3,81 €
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Loi d'orientation pour l'outre-mer : avis, première lecture

Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer, traitant ici de la situation sociale des départements concernés. ©Electre 2025
2,44 €
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La réforme des retraites en Suède et en Italie

Éditeur(s) : La Documentation française
Etudie la façon dont la Suède et l'Italie ont réussi à réformer leurs régimes publics de retraite. ©Electre 2025
3,81 €
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Bilan à mi-parcours des emplois-jeunes : pour une sortie en bon ordre

Éditeur(s) : Sénat
Trois ans après le lancement du programme, les emplois-jeunes s'inquiètent pour leur avenir professionnel. Si le programme Nouveaux services, emplois-jeunes produit des effets indéniables, les ambiguïtés initiales du dispositif se trouvent confirmées à l'usage. Le ra...
6,86 €
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Application de la loi de financement de la Sécurité sociale : un bilan à mi-parcours

Éditeur(s) : Sénat
Difficultés de fonctionnement des caisses d'allocations familiales, gestion des exonérations de cotisations, notamment dans le cadre des trente-cinq heures, mise en oeuvre de la couverture maladie universelle : tels sont les trois thèmes retenus par la commission pou...
8,38 €
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Le système de santé danois

Éditeur(s) : Sénat
Large décentralisation, gratuité des soins de base et financement par l'impôt, les caractéristiques du systèmes danois sont très différentes de celles qui existent en France. Ce rapport présente les principales observations formulées à la suite du déplacement au Dane...
3,81 €
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Pour une politique de développement des soins palliatifs et de l'accompagnement

Éditeur(s) : Sénat
Des propositions pour que les malades puissent bénéficier, dès l'annonce de leur maladie, d'une prise en charge adaptée et continue qui s'intégrera dans les traitements entrepris. ©Electre 2025
6,86 €
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Les fonds sociaux : une prolifération nuisible à la transparence du financement de la sécurité sociale : rapport d'information

Éditeur(s) : Sénat
Examine les comptes de la sécurité sociale, le financement des 35 heures, le fonds de réserve des retraites... ©Electre 2025
9,91 €
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Compensation du handicap, le temps de la solidarité : rapport d'information : Sénat, session extraordinaire de 2001-2002

Éditeur(s) : Sénat
Simplifier le système institutionnel afin de répondre à la demande des personnes handicapées, garantir à la personne handicapée une compensation intégrale, refonder les politiques d'intégration sur une approche globale du handicap, moderniser les conditions d'accueil...
9,50 €
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La protection des personnes se prêtant à des recherches biomédicales : le rôle des comités, un bilan et des propositions : rapport d'information

Éditeur(s) : Sénat
A la veille de la révision des lois dites "bioéthiques", propose un bilan de l'activité des comités consultatifs concernés et des difficultés qu'ils peuvent rencontrer dans l'exercice de leur mission. ©Electre 2025
6,86 €
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Réforme des retraites : peut-on encore attendre ?

Éditeur(s) : Sénat
A l'automne 1998, le gouvernement a présenté le rapport de J. M. Charpin sur l'avenir des retraites comme un préalable à toute décision dans ce domaine. Qu'en est-il aujourd'hui ? ©Electre 2025
3,81 €
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Prendre en charge la douleur : rapport d'intervention

Éditeur(s) : Sénat
De cette étude du Sénat, il ressort que notre système de soins en France évalue mal et ne traite pas bien la douleur et que la formation, l'information, la législation et la réglementation sont inadaptées. Pour remédier à cela, la commission des affaires sociales du ...
8,38 €
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La Guyane : une situation sociale et sanitaire préoccupante : rapport d'information

Éditeur(s) : Sénat
Ce bilan montre qu'en dépit de nombreuses créations d'emplois, le chômage continue à progresser sans que la politique de l'emploi conduite sur place parvienne à l'enrayer. Sur le plan sanitaire, l'insuffisance d'équipement et de personnel de santé ne permet pas d'amé...
3,81 €
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