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Cabinets d'architectes : élargie aux maîtres d'oeuvre en bâtiment : convention collective nationale du 1er juin 1962, étendue par arrêté du 7 avril 1972
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés des cabinets d'architectes et ceux de la maîtrise d'oeuvre en bâtiment. ©Electre 2025
7,40 €
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Entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE) : convention collective nationale du 18 décembre 1952, étendue par arrêté du 18 octobre 1955
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine. ©Electre 2025
6,70 €
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Industrie de la fabrication des ciments : conventions collectives nationales et accords nationaux du 2 février 1976 (étendus par arrêté du 29 juin 1994 et du 5 juillet 1963, du 19 février 1997 et du 16 avril 1968)
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour le personnel ouvrier, les employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise et les ingénieurs et cadres de la branche. Accords nationaux communs aux trois catégories de personnel. ©Electre 2025
21,45 €
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Installation, entretien, réparation et dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique : convention collective nationale du 21 janvier 1986 étendue par arrêté du 3 août 1987
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. ©Electre 2025
8,25 €
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Maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés : gérants mandataires
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Présente l'accord collectif national du 18 juillet 1963, mis à jour par accord du 24 septembre 1984 et étendu par arrêté du 25 avril 1985. ©Electre 2025
2,90 €
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Industries charcutières : salaisons, charcuteries, conserves de viandes
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels. ©Electre 2025
11,50 €
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Journalistes : convention collective nationale du 1er novembre 1976 (étendue par arrêté du 2 février 1988)
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Avec les barêmes applicables au 1er décembre 2000 (pour 169 heures hebdomadaires). A jour au 27 septembre 2001, date du dernier avenant d'extension. ©Electre 2025
7,35 €
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Fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire : convention collective nationale du 1er juin 1989 (étendue par arrêté du 20 avril 1990)
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Contient l'arrêté du 20 avril 1990. ©Electre 2025
13,50 €
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Répartition pharmaceutique : convention collective nationale du 7 janvier 1992 (étendue par arrêté du 28 juillet 1992)
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels relatifs au secteur de la pharmacie. ©Electre 2025
8,65 €
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Promotion-construction : convention collective nationale du 18 mai 1988, étendue par arrêté du 4 novembre 1988
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels relatifs au secteur de la promotion immobilière. ©Electre 2025
4,80 €
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Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels, à jour en décembre 2002. ©Electre 2025
9,60 €
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Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) : convention collectivie nationale du 19 mars 1976 (étendue par arrété du 21 juin 1978)
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels, mis à jour en décembre 2002. ©Electre 2025
17,90 €
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Audio-vidéo informatique : fabrication de programmes vidéo informatiques, reproduction d'enregistrements vidéo et prestations de régie de diffusion et de télécommunications : convention collective nationale du 29 mai 1996 (étendue par arrêté du 19 juillet 1999)
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueils de textes officiels. ©Electre 2025
6,40 €
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Négoce de l'ameublement
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Ce document rassemble l'ensemble des textes de loi du secteur. ©Electre 2025
3,85 €
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Maisons à succursales de vente au détail d'habillement : convention collective nationale du 30 juin 1972, étendue par arrêté du 8 décembre 1972
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels du commerce au détail du vêtement. ©Electre 2025
7,00 €
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Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Comprend la Convention collective nationale du 21 décembre 1950 étendue par arrêté du 1er février 1955 et l'accord national professionnel du 5 mars 1991. ©Electre 2025
37,20 €
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Le conseil de prud'hommes
Éditeur(s) : La Documentation française
Guide sur le fonctionnement de l'organisation d'un conseil de prud'hommes. Définit : les compétences, l'organisation et la procédure. ©Electre 2025
7,62 €
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Le travail en France : santé et sécurité 2001-2002
Éditeur(s) : LiaisonsMinistère de l'emploi et de la solidarité
Présente le système français de prévention, les principaux volets des politiques conduites par les pouvoirs publics en 2000 et les orientations générales pour l'année 2001. Certains thèmes, comme le rôle de l'Europe, les conditions de travail, le phénomène de vieilli...
22,00 €
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Industrie du pétrole : convention collective nationale du 3 septembre 1985 étendue par arrêté du 31 juillet 1986
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur de l'industrie du pétrole. ©Electre 2025
9,05 €
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Entreprises de la publicité et assimilées : convention collective nationale du 22 avril 1955, étendue par arrêté du 29 juillet 1955
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur de la publicité et assimilés. ©Electre 2025
8,00 €
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Le travail en France : santé et sécurité 2002-2003 : actions, chiffres clés, perspectives
Éditeur(s) : Liaisons
Présente le système français de prévention des risques professionnels, les principaux volets des politiques conduites par les pouvoirs publics en 2002 et les orientations générales pour l'année 2003 ainsi que leur cadre européen. Les résultats des plus récentes étude...
22,50 €
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Activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière : convention collective nationale étendue par arrêté du 24 novembre 1988
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. ©Electre 2025
11,20 €
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Ports de plaisance
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Recueil d'articles officiels. ©Electre 2025
7,05 €
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Casinos
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Présente la convention collective nationale des casinos. ©Electre 2025
4,15 €
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