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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Le Contrat de transport de marchandises terrestre et aérien
Éditeur(s) : Pedone
8,38 €
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Les Effets du contrat dans les pays du Marché commun : étude comparative dans les pays du Marché commun
Éditeur(s) : Pedone
Ce volume doit être lu conjointement avec le précédent, consacré à la définition et au domaine de la responsabilité contractuelle. ©Electre 2025
27,44 €
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Faute et lien de causalité dans la responsabilité délictuelle. Etude comparative dans les pays du Marché commun
Éditeur(s) : Pedone
21,34 €
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Le mandat d'arrêt européen
Éditeur(s) : Bruylant
Issu de la décision-cadre du Conseil européen du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres, l'euromandat est destiné à remplacer l'extradition en Europe. Il constitue un nouvel instrument pour la coopération péna...
83,00 €
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Le contrat-cadre. Vol. 1. Exploration comparative
Éditeur(s) : Litec
Après une première approche de la notion de contrat-cadre en France, en donne les équivalents étrangers (Allemagne, Italie, Angleterre, Etats-Unis) et les différents types de contrats-cadres internationaux ainsi que leur régime juridique. ©Electre 2025
37,10 €
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Harmonisation du droit des affaires dans les pays du Marché commun : Les Vices du consentement dans le contrat
Éditeur(s) : Pedone
7,62 €
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La Détermination du prix dans les contrats : étude de droit comparé
Éditeur(s) : Pedone
L'étude comparée d'un certain nombre de droits de la CEE (anglais, belge, danois, français, italien, néerlandais) ainsi que du droit américain et des conventions internationales, montre une tendance croissante à sauver le contrat, par le recours à la notion de prix r...
12,20 €
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Juges et jugements : l'Europe plurielle, l'élaboration de la décision de justice en droit comparé
Éditeur(s) : Société de législation comparée
Contributions au colloque sur l'élaboration de la décision de justice en droit comparé, organisé par l'Institut de droit comparé de Paris et l'Ecole de la magistrature, en mai 1997. Des juristes européens exposent comment, dans chacun de leur pays, le juge réunit les...
12,20 €
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Les Modifications du contrat au cours de son exécution en raison de circonstances nouvelles
Éditeur(s) : Pedone
Avec ce septième titre s'achève le cycle de l'étude comparative du droit du contrat dans les pays du Marché commun tel que l'avait préparé René Rodière. ©Electre 2025
21,34 €
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Le tiers à l'instance devant les juridictions internationales
Éditeur(s) : Pedone
Des praticiens, juges et universitaires échangent leurs points de vue pour dégager les caractéristiques du contentieux international et proposent une réflexion sur les institutions juridiques procédurales. Ils mettent en évidence l'incertitude de la notion de tiers d...
23,00 €
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