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Suggestions littéraires
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Contrefaçon sur Internet : les enjeux du droit d'auteur sur le Web 2.0 : colloque, Paris, 27 octobre 2008
Éditeur(s) : Litec
Etudes sur les nouveaux outils liés à de nouveaux usages sur le Net et l'impact de la cybercontrefaçon pour les entreprises. La contrefaçon dans l'environnement numérique et les difficultés rencontrées en matière de droit d'auteur sur le Web 2.0 se multiplient, malgr...
39,60 €
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Les inventions biotechnologiques : protection et exploitation, colloque, Paris, 12 oct. 1998
Éditeur(s) : Litec
Une série d'articles sur ce sujet : le domaine des brevets; la directive dans l'ordre international; les conditions de la brevetabilité; la transposition de la directive en droit interne; l'étendue de la protection; les perspectives d'avenir... ©Electre 2025
29,40 €
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Propriété intellectuelle et concurrence : pour une (ré)conciliation
Éditeur(s) : LexisNexis
Les différentes contributions de cette publication visent à concilier l'exclusivité des droits de propriété intellectuelle avec les principes de libre concurrence et de libre circulation des produits. ©Electre 2025
50,00 €
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L'Examen des marques à l'épreuve de la pratique : colloque de l'IRPI, 23 nov. 1982, Paris
Éditeur(s) : Litec
17,00 €
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La qualification du contrat d'auteur
Éditeur(s) : Litec
Etude approfondie entre la qualification du contrat au regard du droit d'auteur et celle du contrat d'auteur au regard du droit civil. ©Electre 2025
55,80 €
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Banques de données et droit d'auteur : actes
Éditeur(s) : Litec
Traite des banques de données face au droit d'auteur, de leur protection. ©Electre 2025
20,10 €
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L'avenir de la propriété intellectuelle : actes
Éditeur(s) : Litec
Dans un environnement technologique qui évolue rapidement, en raison notamment des développements de l'électronique, de nouvelles formes de propriété intellectuelle et de nouvelles formes d'exploitation apparaissent. L'environnement international tend à concilier les...
29,40 €
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Commerce électronique et propriétés intellectuelles
Éditeur(s) : Litec
Au sommaire : Brevets d'invention, logiciels : accélérateurs ou freins à l'Internet ? ; Le site Internet : gisement de droits de propriété intellectuelle ? ; Les problèmes liés au droit des marques et au droit de la concurrence ; La directive européenne "Société de l...
30,20 €
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Les brevets d'invention
Éditeur(s) : Chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France
Cette brochure a été élaborée pour comprendre la règlementation des brevets et aider les industriels à protéger leurs inventions en déposant des brevets. ©Electre 2025
7,32 €
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Perspectives d'harmonisation du droit d'auteur en Europe : rencontres franco-allemandes. Impulse für eine europäische Harmonisierung des Urheberrechts : Urheberrecht im deutsch-franzôsischen Dialog
Éditeur(s) : Litec
Des spécialistes français et allemands se sont réunis autour de la question du droit d'auteur et des thèmes fondamentaux dans l'actualité du droit d'auteur : transposition de la directive droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information ; étendue de ...
80,10 €
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La propriété intellectuelle en question(s) : regards croisés européens : colloque, 16-17 juin 2005
Éditeur(s) : Litec
Au sommaire de ces deux journées : La légitimité de la propriété intellectuelle en 2005 ; Droit d'auteur et information scientifique ; Droit d'auteur et peer-to-peer ; Droit des brevets, vers de nouvelles frontières : brevet et logiciels, brevet et inventions biotech...
39,00 €
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La contrefaçon : l'entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle
Éditeur(s) : Litec
Etat des lieux sur la question de la contrefaçon. Analyse d'abord les régimes de protection des droits de propriété intellectuelle, puis examine les problématiques nouvelles liées à Internet et à la mondialisation. Enfin, envisage les initiatives et solutions pour mi...
39,00 €
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La Fiscalité de la propriété industrielle
Éditeur(s) : Litec
Présente la fiscalité interne, la création, l'exploitation, la circulation des droits de propriété industrielle et l'évaluation des droits incorporels. Puis la fiscalité internationale et la prospective. ©Electre 2025
30,20 €
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Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985
Éditeur(s) : Litec
Actes du colloque organisé sur le droit d'auteur. ©Electre 2025
26,30 €
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Arbitrage et propriété intellectuelle
Éditeur(s) : Litec
Diverses questions en matière de propriété intellectuelle sont abordées : les avantages et les inconvénients par rapport aux procédures de droit commun, les principales institutions d'arbitrage compétentes en ce domaine et les possibilités de recours à l'arbitrage da...
30,90 €
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Les inventions de salariés
Éditeur(s) : Chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France
Les inventions sont, dans leur grande majorité, réalisées dans le cadre des entreprises, et le plus souvent par les salariés. A qui, dès lors, de l'employeur ou du salarié, appartient l'invention? Comment s'exerce le droit sur cette invention? ©Electre 2025
7,32 €
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Marques et usurpation de signes de la personnalité
Éditeur(s) : Litec
Thèse sur les droits d'une personne physique à s'opposer à l'usage et l'usurpation de son nom patronymique comme nom commercial, par le biais des droits de la personnalité et du droit des marques. ©Electre 2025
55,00 €
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La codification de la propriété intellectuelle : étude critique et prospective
Éditeur(s) : La Documentation française
Avec le code de la propriété intellectuelle, l'oeuvre de codification engagée en France à partir de 1989 trouve un aboutissement concret. Voici les sources du code de la propriété intellectuelle et une étude sur le code de la propriété intellectuelle, source de droit...
17,53 €
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La Protection des produits semi-conducteurs
Éditeur(s) : Litec
Concerne la nouvelle réglementation française quant à la protection des circuits électroniques dans l'industrie, ainsi que dans la CEE, aux Etats-Unis et au Japon. ©Electre 2025
21,60 €
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La protection des indications géographiques : France, Union européenne, Etats-Unis
Éditeur(s) : LitecChambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France
Jambon de Parme, vinaigre balsamique de Modène, oranges de Floride, calissons d'Aix... Nombreux sont les produits alimentaires réputés, porteurs d'une désignation géographique. Mais en vertu de quel droit les producteurs locaux peuvent-ils les utiliser ? Quelle quali...
55,80 €
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Publicité et droit d'auteur
Éditeur(s) : Litec
Une présentation de la publicité soumise au droit commun de la loi de 1957, puis de l'article 14 de la loi du 3 juillet 1985 et des études concernant la publicité et le droit d'auteur. ©Electre 2025
24,70 €
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Les Licences de brevets et le droit communautaire
Éditeur(s) : Litec
Présentation et discussion sur le règlement d'exemption. ©Electre 2025
14,70 €
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Le guide de la propriété intellectuelle
Éditeur(s) : Delmas
Guide détaillant les dispositifs juridiques de protection des différents types de création : droit d'auteur, dessins et modèles, droit des marques et des inventions, propriété industrielle. Des exemples permettent au lecteur d'identifier sa situation et le régime app...
17,00 €
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Les marques de fabrique, de commerce ou de service
Éditeur(s) : Chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France
Rappelle les règles juridiques applicables en matière de choix, de protection et de valorisation de la marque. ©Electre 2025
7,32 €
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