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Suggestions littéraires
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La dimension européenne des politiques sociales : rapport annuel 2006
Éditeur(s) : La Documentation française
Analyse dans quelle mesure et par quelles voies les politiques françaises peuvent influencer le débat et les solutions retenues et l'impact des orientations et directives européennes sur la conception et la mise en oeuvre des politiques sociales en France. ©Electre 2025
26,00 €
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Contrôle des comptes d'emploi pour 1994 à 1998 des ressources collectées auprès du public par l'association Les petits frères des pauvres : août 2000
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Examen en quatre points des comptes d'emploi de l'association : présentation du compte d'emploi des ressources, collecte des fonds qui y sont inscrits, dépenses qui lui sont imputées, recommandations relatives au compte d'emploi et à l'information des donateurs. ©Ele...
7,47 €
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Contrôle du compte d'emploi pour 1998 des ressources collectées auprès du public par la fondation, les orphelins apprentis d'Auteuil
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Présentation du compte d'emploi des ressources et des actions financées par l'appel à la générosité publique. ©Electre 2025
3,05 €
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Contrôle des comptes d'emploi pour 1995 et 1996 des ressources collectées auprès du public par la Croix-Rouge française : juin 2000
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Examen en trois points des comptes d'emploi de l'association : élaboration et présentation du compte d'emploi, collecte des ressources auprès du public, activités financées par la générosité publique. ©Electre 2025
4,57 €
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Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'Association des paralysés de France
Éditeur(s) : La Documentation française
Ce document permet au public de connaître l'usage des ressources financières collectées par l'association en vertu de la loi du 28 mai 1996. ©Electre 2025
3,85 €
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L'intervention sociale, un travail de proximité : rapport annuel 2005
Éditeur(s) : La Documentation française
Après avoir exposé ses modes d'intervention et ses méthodes dans un contexte économique et social en évolution, l'IGAS a tenté de comprendre, par différentes enquêtes de terrain menées auprès des professionnels eux-mêmes, quels en étaient les facteurs d'échec ou de r...
26,00 €
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L'hôpital : rapport 2012 remis au Président de la République, au Parlement et au gouvernement
Éditeur(s) : La Documentation française
Ce rapport fait le bilan de 4 années d'étude sur des questions concernant la situation de l'hôpital en France : qualité et sécurité des soins, gouvernance, place de l'usager, financement, etc. ©Electre 2025
16,00 €
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Santé, pour une politique de prévention durable : rapport annuel 2003
Éditeur(s) : La Documentation française
Enjeux et propositions pour mettre en oeuvre une politique sanitaire axée sur la prévention. Pose un diagnostic sur l'adaptation du système de santé aux exigences de cette dimension de la santé publique. Fait une analyse critique des politiques publiques menées en ce...
26,00 €
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Contrôle des comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'Association française de recherche génétique - Fédération de maladies génétiques orphelines : avril 2000
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Examen du compte d'emploi de l'AFRG (association créée en 1995 et dont l'objet est d'agir contre les maladies rares) conformément aux dispositions relatives au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique. ©Electre 2025
3,05 €
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Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001
Éditeur(s) : La Documentation française
Examine le thème des institutions sociales face aux usagers à travers 7 enquêtes faisant état d'un large éventail de situations autour de l'hospitalisation publique, la psychiatrie, la gestion de certaines prestations pour la CAF, le contentieux social... ©Electre 2025
23,00 €
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Rapport annuel 1999 de l'Inspection générale des affaires sociales
Éditeur(s) : La Documentation française
Ce rapport est exclusivement consacré à la politique de l'emploi. Il aborde notamment les thèmes suivants : l'évaluation des conséquences du transfert de l'inscription des demandeurs d'emploi de l'ANPE à l'UNEDIC ; la création des espaces jeunes ; les cellules de rec...
22,97 €
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Politiques sociales de l'Etat et territoires : rapport annuel 2002
Éditeur(s) : La Documentation française
Six enquêtes sont présentées : politiques territoriales de lutte contre le chômage et les exclusions, impact des projets territoriaux, politique de la ville, observatoires et fonction d'observation, pilotage régional des actions de santé, et stratégies des administr...
25,00 €
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Les politiques sociales décentralisées : rapport annuel 2007-2008
Éditeur(s) : La Documentation française
Une étude sur la décentralisation des politiques sociales et sa mise en oeuvre, ainsi que des propositions visant à l'améliorer. Elle interroge notamment la pertinence d'une organisation par blocs de compétence, l'évaluation et le contrôle des politiques sociales déc...
14,00 €
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Scolariser les jeunes handicapés
Éditeur(s) : Hachette EducationCanopé éditions
La Documentation française
Le droit des personnes handicapées à bénéficier, comme tout autre citoyen, d'une éducation et d'une formation professionnelle, est inscrit depuis vingt-cinq ans dans la loi d'orientation. Or la mise en oeuvre de cette intégration se heurte a de nombreux obtacles. L'I...
9,40 €
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Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association France Alzheimer
Éditeur(s) : La Documentation française
La Loi du 28 mai 1996, dans son article 42-II a étendu la compétence de l'IGAS au contrôle du compte d'emploi des ressources collectées par les organismes faisant appel à la générosité du public. Le décret du 23 septembre 1997 précise les modalités d'exercice de cett...
3,00 €
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Contrôle du compte d'emploi annuel des ressources collectées auprès du public par les Oeuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte (OHFOM) : rapport IGAS n° 2003 012 de juillet 2003, réponse des OHFOM en date du 12 septembre 2003
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Suite à la loi du 28 mai 1996 (article 42-II), l'IGAS a été chargée de réaliser le contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association des Oeuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte pour les années 1998 à 2001 inclus. Ce rapport présente cette assoc...
5,20 €
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Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association Aides : rapport IGAS n° 2003 134 de février 2004, réponse de l'association en date du 13 mars 2004
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Suite à la loi du 28 mai 1996 (aricle 42-II), l'IGAS a été chargée de réaliser le contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association Aides. Présente cette association reconnue d'utilité publique, d'aide aux malades, à la recherche et à l'information du publi...
3,20 €
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Pratiques d'évaluation au ministère de l'Emploi et de la Solidarité : actes du séminaire
Éditeur(s) : La Documentation française
Les sujets abordés lors des séances ont concerné la santé publique, les politiques de l'emploi, l'action sociale, la politique de la ville et les modalités de l'évaluation. ©Electre 2025
13,72 €
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Contrôle du compte d'emploi et de ressources du Groupe Raoul-Follereau : observations en réponse au rapport définitif : rapport n° 2000007 de juillet 2001, réponse du 10 août 2001
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Suite à la Loi du 28 mai 1996 (article 42-II), l'IGAS a été chargée de réaliser le contrôle du compte d'emplois et de ressources de la fédération Groupe Raoul-Follereau pour les années 1996, 1997 et 1998. Ce rapport présente cette fédération, analyse lesdits comptes ...
4,42 €
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Contrôle des comptes d'emploi pour 1993 à 1997 des ressources collectées auprès du public par la Fondation pour la recherche médicale : mars 2000
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
La Fondation occupe une place prépondérante dans le financement de la recherche médicale française et de la formation par la recherche. Le présent rapport permet de connaître l'usage qui a été fait des ressources collectées et sa conformité à l'objet des campagnes or...
3,35 €
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Les Stimulateurs cardiaques
Éditeur(s) : IGAS
Différents aspects du secteur des stimulateurs cardiaques, qu'ils soient techniques, industriels, médicaux, financiers ou juridiques. ©Electre 2025
14,48 €
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Tutelle et contrôle dans le domaine social : nouveaux objectifs, nouvelles relations : rapport 1985-1986
Éditeur(s) : Ministère des affaires sociales et de l'emploi
Le point sur l'administration du secteur social et sur l'application d'un vaste ensemble des règles de tutelle le concernant. ©Electre 2025
27,44 €
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Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association les Oeuvres de la Mie de pain : rapport IGAS n° 2002-088 d'octobre 2002, réponse des Oeuvres de la Mie de pain en date de février 2003
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Suite à la loi du 28 mai 1996 (article 42-II), l'IGAS a été chargée de réaliser le contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association les Oeuvres de la Mie de pain pour les années 1998 à 2000 inclus. Ce rapport présente cette association, analyse les dits co...
3,20 €
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Gestion des âges et politique de l'emploi : rapport annuel 2004
Éditeur(s) : La Documentation française
Analyse les relations entre âge et emploi en France deux ans après la réforme des retraites. Définit pour ce faire les enjeux du vieillissement de la population française sur les politiques de l'emploi. Montre ainsi que les discriminations à l'emploi persistent. Prop...
26,00 €
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