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Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2001, prévisions 2002 et 2003 : rapport septembre 2002
Éditeur(s) : Commission des comptes de la Sécurité sociale
Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime général, autres régimes de...
32,00 €
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Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 1996, prévisions 1997 et 1998
Éditeur(s) : La Documentation française
Ce rapport présente les résultats des comptes des régimes de Sécurité sociale pour l'année 1996 et les prévisions établies par l'administration pour les années 1997 et 1998. Ces prévisions sont cohérentes avec celles ayant servi de base au rapport économique et finan...
15,24 €
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Les Comptes de la Sécurité sociale : résultats quasi définitifs 1992, prévisions 1993-1994, rapport juin 1993
Éditeur(s) : La Documentation française
Après un exposé synthétique des problèmes généraux du financement de la Sécurité sociale, une analyse de la situation des comptes du régime général, puis de tous les autres régimes de sécurité sociale. ©Electre 2025
30,49 €
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Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 1999, prévisions 2000 et 2001 : rapport
Éditeur(s) : La Documentation françaiseMinistère de l'emploi et de la solidarité
Outre les comptes traditionnels en encaissements-décaissements, ce rapport présente, pour la première fois, ceux de tous les régimes en droit constatés en explicitant le passage entre les deux systèmes de comptes. ©Electre 2025
32,00 €
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Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2000, prévisions 2001 et 2002 : rapport septembre 2001
Éditeur(s) : Commission des comptes de la Sécurité sociale
Rapport présenté le 20 septembre 2001, marquant une nouvelle étape dans le passage aux droits constatés. Il présente aussi pour la première fois les comptes en euros et donne une place au commentaire sur les comptes consolidés qui gagnent en qualité et en pertinence ...
31,00 €
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Les comptes de la Sécurité sociale : le régime général, résultats 2000 et prévisions 2001 : rapport
Éditeur(s) : La Documentation françaiseMinistère de l'emploi et de la solidarité
Présente les résultats du régime général pour l'année 2000 et les comptes prévisionnels établis par l'Administration pour l'année 2001. ©Electre 2025
16,00 €
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Les Comptes de la Sécurité sociale : résultats 1986, prévisions 1987-1988 tous régimes
Éditeur(s) : La Documentation française
Les comptes de l'ensemble des régimes de 1983 à 1986 et les prévisions financières pour 1987-1988. Avec une analyse approfondie du principal régime : le régime général. ©Electre 2025
23,63 €
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Les Comptes de la Sécurité sociale : prévisions 1989 et 1990
Éditeur(s) : La Documentation française
Prévisions tenant compte notamment du lourd déséquilibre structurel de la branche vieillesse. ©Electre 2025
12,20 €
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Les Comptes de la sécurité sociale : les comptes du régime général, prévisions 1993 et 1994
Éditeur(s) : La Documentation française
Ce rapport met en évidence les conséquences, tant sur ses recettes que sur ses dépenses, de la crise économique qui a ébranlé l'économie française en 1993 et dont la gravité avait été sous-estimée lors de l'établissement des précédentes prévisions présentées en juin ...
16,77 €
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Les Comptes de la Sécurité sociale : résultats 1988, prévisions 1989
Éditeur(s) : La Documentation française
Avec, notamment, un chapitre sur les conséquences financières pour le régime général des premiers mois d'application de la loi portant création du revenu minimum d'insertion (RMI). ©Electre 2025
11,43 €
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Rapport à la Commission des comptes de la Sécurité sociale, septembre 2007 : résultats 2006, prévisions 2007 et 2008
Éditeur(s) : La Documentation française
Rapport présente les résultats du régime général pour l'année 2006 ainsi que les comptes prévisionnels établis pour l'année 2007 et 2008 et veille à la cohérence des comptes prévisionnels avec les prévisions économiques ayant servi de base au rapport économique, soci...
31,00 €
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Rapport sur la situation financière de la branche accidents du travail du régime général de sécurité sociale
Éditeur(s) : La Documentation française
Le point sur la situation statistique et comptable de la branche et sur les techniques qui assurent le financement et l'évaluation des dépenses et recettes de cette branche. ©Electre 2025
18,29 €
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Les Comptes de la sécurité sociale : résultats 1990, prévisions 1991 et 1992, rapport juin 1991
Éditeur(s) : La Documentation française
Analyse en particulier l'évolution de la situation financière de la branche maladie et met en évidence les parts respectives du secteur public hospitalier et du secteur privé dans l'aggravation de son déséquilibre. ©Electre 2025
13,72 €
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Les comptes de la Sécurité sociale : septembre 2005, rapport à la commission des comptes de la Sécurité sociale : résultats 2004, prévisions 2005 et 2006
Éditeur(s) : La Documentation française
Ces comptes prévisionnels sont cohérents avec les prévisions économiques retenues pour l'élaboration de la loi de finance 2006. ©Electre 2025
31,00 €
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Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2003, prévisions 2004 : rapport juin 2004
Éditeur(s) : La Documentation française
Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime général, autres régimes de...
17,00 €
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Les Comptes de la Sécurité sociale : résultats 1986 : prévisions 1987-1988
Éditeur(s) : La Documentation française
Dans ce rapport, l'accent a été mis tout particulièrement sur 2 points : les transferts financiers entre les différentes branches ou entre le régime général et l'extérieur, et les relations financières du régime avec l'Etat. ©Electre 2025
10,67 €
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Les Comptes de la Sécurité sociale : résultats 1991, prévisions 1992
Éditeur(s) : La Documentation française
Ce rapport met en évidence les difficultés grandissantes des différents régimes de la Sécurité sociale en raison de l'atonie persistante de la conjoncture économique. ©Electre 2025
30,49 €
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Les comptes de la Sécurité sociale : les comptes du régime général : estimations 1997, prévisions 1998
Éditeur(s) : La Documentation française
Ce rapport présente les résultats, encore provisoires, du régime général pour l'année 1997 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1998. ©Electre 2025
16,77 €
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Les Comptes de la Sécurité sociale : les comptes du régime général, résultats 1993, prévisions 1994
Éditeur(s) : Commission des comptes de la Sécurité sociale
La récession économique sans précédent qui a affecté l'économie française en 1993 explique, pour l'essentiel, le lourd déficit du régime général. Les résultats de la branche vieillesse s'améliorent en raison, notamment, de la création du fonds de solidarité vieilless...
16,77 €
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Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004 : rapport septembre 2003
Éditeur(s) : La Documentation française
Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime général, autres régimes de...
31,00 €
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Les Comptes de la Sécurité sociale : rapport : décembre 1986 : prévisions 1986-1987
Éditeur(s) : La Documentation française
Les comptes de l'ensemble des régimes de 1980 à 1985 et leurs prévisions financières pour 1986 et 1987. Avec une analyse et un commentaire sur les évolutions du principal d'entre eux, le régime général. ©Electre 2025
22,87 €
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Les Comptes de la Sécurité sociale : résultats 1987, prévisions 1988-1989
Éditeur(s) : La Documentation française
Présente, pour la première fois, une projection à moyen terme des prestations et des cotisations de tous les régimes de retraite de base. ©Electre 2025
11,43 €
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Les comptes de la sécurité sociale : les comptes du régime général : résultats provisoires 1994, prévisions 1995 et 1996
Éditeur(s) : La Documentation française
Les progrès acquis dans la mise en oeuvre d'instruments plus pertinents et plus fiables pour piloter la gestion financière des organismes de sécurité sociale. ©Electre 2025
16,77 €
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Les Comptes de la Sécurité sociale : résultats 1989, prévisions 1990 et 1991, rapport juin 1990
Éditeur(s) : La Documentation française
Résultats et prévisions analysant notamment le lourd déséquilibre de la branche vieillesse. ©Electre 2025
12,96 €
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