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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Code de la recherche et du développement technologique 2023
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Ce code réunit les textes légaux et réglementaires applicables en matière de recherche et de développement technologique en Belgique. La version numérique est accessible en ligne. A jour au 15 mars 2023. ©Electre 2025
80,00 €
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Nouveautés en matière d'expertise et de propriété intellectuelle
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Un panorama des principales nouveautés en droit judiciaire touchant aux droits intellectuels.Les rapports abordent les modifications relatives à l'expertise suite à la révision du Code judiciaire par la loi du 15 mai 2007. Analyse des dispositions relatives à la sais...
89,00 €
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Aspects récents du droit de la concurrence
Éditeur(s) : Bruylant
Décrit et analyse les modifications du droit de la concurrence intervenues dans les pays de l'Union européenne avec l'entrée en vigueur de la réforme communautaire de mai 2004. ©Electre 2025
61,00 €
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Propriété intellectuelle et concurrence déloyale : les liaisons dangereuses
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le point sur des questions relatives à l'enchevêtrement des règles de la propriété intellectuelle et de la concurrence déloyale, à travers la jurisprudence et des cas pratiques. ©Electre 2025
100,00 €
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Les recours juridictionnels en matière de régulation : énergie, communications électroniques, audiovisuel, transports, finance et concurrence
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Description des règles de procédure applicables aux recours juridictionnels, telles qu'elles résultent de l'analyse des dispositions légales dérogatoires, du rappel du droit commun des contentieux judiciaire et administratif, de l'examen de la jurisprudence des jurid...
125,00 €
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La réparation des dommages de masse : propositions visant à renforcer l'efficacité de l'action en réparation collective
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Analyse du texte adopté en droit belge concernant l'action en réparation collective, ainsi que de son contexte, de ses travaux préparatoires et de ses commentaires. L'auteure compare l'application de cette mesure dans le droit belge et dans le droit québécois. Elle d...
199,00 €
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Les droits intellectuels : développements récents
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Fait le point sur les développements les plus récents au sujet des droits de la propriété intellectuel. Aborde notamment les recours possibles en cas de non respect de la propriété intellectuelle, le droit des marques commerciales, ainsi que la protection des article...
70,00 €
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Droit économique comparé : questions choisies
Éditeur(s) : Anthemis
Présentation du droit des affaires aux Etats-Unis, en Belgique, au Royaume-Uni, en France, aux Pays-Bas et au Canada, et dans l’Union européenne. Cette étude comparative a pour objectif l'amélioration du droit économique belge. ©Electre 2025
86,00 €
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Actualité du droit de la concurrence
Éditeur(s) : Bruylant
Recueil de contributions rendant compte de la récente réforme du droit de la concurrence belge datant du 15 septembre 2006 et évaluant ses mérites et ses lacunes. ©Electre 2025
61,00 €
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Actualités en droit des sociétés
Éditeur(s) : Bruylant
Rapports d'avocats donnant une vision d'ensemble des régimes actuels de la responsabilité des dirigeants, des droits et devoirs des administrateurs en matière d'information financière, de l'annulation et de la suspension des décisions des organes sociaux ainsi que de...
60,00 €
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Commerce 2009-2010
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les grands textes législatifs et réglementaires belges comprenant, outre le code de commerce, le code des sociétés, les lois sur le concordat judiciaire et les faillites, la loi sur les pratiques du commerce, les dispositions relatives aux associations sans but lucra...
39,00 €
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Le droit de la consommation dans le nouveau code de droit économique
Éditeur(s) : Bruylant
Recueil de contributions traitant des questions d'actualité en droit de la consommation belge : interdiction des pratiques déloyales, directive 2011-83-UE relative aux droits des consommateurs et sa transposition dans le code de droit économique, évolutions récentes ...
61,00 €
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Droit économique et financier 2022
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Code de commerce belge assorti de notes historiques et enrichi du Code des sociétés et du Code de droit économique ainsi que de compléments relatifs aux pratiques du marché, aux associations sans but lucratif ou encore à la propriété intellectuelle. Version numérique...
99,00 €
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Le brevet sur l'ADN : conditions de brevetabilité et étendue de protection
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Etude de la protection des droits de propriété intellectuelle conférée par un brevet sur des éléments vivants, ici une séquence d'ADN, et analyse comparée des droits européen et américain. ©Electre 2025
50,00 €
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20 ans de nouveau droit d'auteur. 20 jaar nieuw auteursrecht
Éditeur(s) : Anthemis
Réflexions intergénérationnelles sur les vingt ans de la loi du 30 juin 1994 relative au nouveau droit d'auteur et aux droits voisins, et notamment, sur l'évolution et les enjeux de l'Internet et de l'harmonisation internationale et européenne du droit d'auteur. ©Ele...
103,00 €
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