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Suggestions littéraires
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Commerce électronique Canada-Union européenne
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une analyse comparée des lois et directives applicables au commerce électronique au Canada et dans l'Union européenne ainsi que des précédents judiciaires. ©Electre 2025
96,00 €
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Paiements et monnaie électroniques : droits européen, français et belge
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les paiements et la monnaie électroniques font partie du quotidien et sont encadrés juridiquement. L'ouvrage fait le point sur le droit positif en France et en Belgique, sur les aspects techniques du SEPA (Single Euro Payment Area) et le nouveau cadre juridique des p...
62,00 €
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Sexe en ligne : aspects juridiques et protection des mineurs
Éditeur(s) : Larcier IntersentiaLGDJ
Présente les différents aspects juridiques de la pornographie et du sexe en ligne : formalités s'appliquant à l'ouverture d'un service sur Internet, protection des mineurs, protection de l'utilisateur (données personnelles, cadre juridique du commerce électronique), ...
40,55 €
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Facture, monnaie et paiement électroniques : aspects juridiques
Éditeur(s) : Litec
Permet de s'y retrouver sur les muiltiples aspects des échanges informatisés entre entreprises ainsi que sur tous les aspects de la monnaie électronique dans des domaines où les choses sont loin d'être stabilisées. ©Electre 2025
26,40 €
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Facturer électroniquement : droits européen, français et belge
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
La France et la Belgique ont transposé la directive européenne sur la facture électronique et les premières plateformes sont opérationnelles. L'ouvrage fait le point sur le cadre juridique d'une pratique appelée à se développer. ©Electre 2025
64,00 €
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