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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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La prestation compensatoire et le divorce
Éditeur(s) : Litec
Rappelle les principes essentiels du divorce, explique les modalités nouvelles de fixation de la prestation compensatoire, souligne l'incidence fiscale pour les différentes parties. ©Electre 2025
22,30 €
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Code de l'urbanisme, 2000
Éditeur(s) : Litec
Textes à jour au 15 janvier 2000. ©Electre 2025
42,53 €
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Le nouveau droit de préemption urbain : loi n° 85-729 du 18 juillet 1985
Éditeur(s) : Litec
Analyse et commentaires, article par article, des nouvelles dispositions applicables et de la réforme des zones d'aménagement différé. ©Electre 2025
16,77 €
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Code de l'urbanisme
Éditeur(s) : Litec
Textes à jour au 1er mai 1994. ©Electre 2025
33,54 €
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Les droits du conjoint survivant
Éditeur(s) : Litec
Expose de façon synthétique les principes des droits du conjoint survivant selon la pratique successorale en vigueur. Comporte les instructions fiscales relatives à la loi du 26 mai 2004 sur le divorce et tient compte des lois de finance pour 2004 (barème de l'usufru...
23,30 €
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Le couple et son patrimoine : contrat de mariage, communauté légale ou universelle, participation aux acquêts, séparation de biens, changement de régime matrimonial, concubinage et Pacs, indivision, divorce...
Éditeur(s) : JurisClasseur
Constitué de 72 études thématiques et de sujets traités sous forme de questions-réponses, aborde notamment la loi applicable au régime matrimonial, le contrat de mariage, le pacte civil de solidarité, la communauté de vie et les questions de séparation et de décès en...
76,50 €
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Code de l'urbanisme
Éditeur(s) : Litec
Mise à jour au 1er janvier 1988. ©Electre 2025
27,44 €
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Le contrat de construction d'une maison individuelle : loi n° 60-1129 du 19 décembre 1990, décrets n° 91-1201 et 91-1202 du 27 novembre 1991, commentaires, textes, formules
Éditeur(s) : Litec
Constructeurs et candidats à la maison individuelle se trouvent concernés par le nouveau régime des contrats portant sur la construction de maisons individuelles. ©Electre 2025
30,00 €
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Droit de préemption urbain et zones d'aménagement différé : commentaires, formules, textes
Éditeur(s) : Litec
Regroupe les traits caractéristiques, les règles et les conséquences de l'exercice du droit de préemption. ©Electre 2025
19,06 €
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Les sociétés unipersonnelles : commentaires, formules, textes, loi n° 85-697 du 11 juillet 1985
Éditeur(s) : Litec
Pour tout savoir sur les sociétés unipersonnelles et les lois qui s'y rattachent. ©Electre 2025
17,23 €
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