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L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement
Éditeur(s) : Editions France agricole
Une présentation des grands principes de fonctionnement de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement remembrement rural) entre les différents acteurs (représentants des communes, propriétaires, conseils départementaux, géomètres-exper...
39,00 €
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Le statut du fermage
Éditeur(s) : Editions France agricole
Après avoir donné un aperçu de l'évolution des rapports bailleurs-preneurs, les auteurs définissent le champ d'application des baux ruraux, puis traitent de la formation du contrat, de son exécution et de sa fin. Apporte aux bailleurs et aux preneurs les moyens de dé...
37,05 €
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Le remembrement rural : étapes, conséquences, recours
Éditeur(s) : Editions France agricole
Le remembrement rural est un type d'aménagement foncier qui nécessite d'informer les autorités de tutelle et d'accomplir des formalités envers la commune, le département ou l'Etat. Le déroulement du remembrement, ses incidences sur le droit de propriété et la situati...
34,00 €
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Le statut du fermage
Éditeur(s) : Editions France agricole
Après avoir donné un aperçu de l'évolution des rapports bailleurs-preneurs, les auteurs définissent le champ d'application des baux ruraux, puis traitent de la formation du contrat, de son exécution et de sa fin. Apporte aux bailleurs et aux preneurs les moyens de dé...
39,00 €
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Les aides à l'agriculture. Vol. 1
Éditeur(s) : Agridécisions
Inventaire des aides nationales et communautaires, description de leurs caractéristiques. Ce guide explique comment et auprès de qui les demander et précise en outre les règles d'attribution particulières de certaines aides, les limites des cumuls, ainsi que les poss...
27,59 €
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Le statut du fermage
Éditeur(s) : Editions France agricole
Après avoir donné un aperçu de l'évolution des rapports bailleurs-preneurs, les auteurs définissent le champ d'application des baux ruraux, puis traitent de la formation du contrat, de son exécution et de sa fin. Apporte aux bailleurs et aux preneurs les moyens de dé...
39,00 €
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L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement
Éditeur(s) : Editions France agricole
Explique les grands principes de fonctionnement de l'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement remembrement rural) entre les différents acteurs (représentants des communes, propriétaires, conseils départementaux, géomètres-experts, etc....
40,00 €
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