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Auteur T'Kint, Philippe
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Les associations sans but lucratif

Les associations sans but lucratif

Auteur : Philippe T'Kint
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Cette nouvelle édition commente les dernières modifications légales belges en la matière. L'auteur aborde en outre une série de sujets nouveaux : la transformation de l'ASBL en société à finalité sociale, la fusion et la scission d'ASBL, le projet d'association europ...
110,30 €
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Les personnes morales sans but lucratif : questions choisies

Les personnes morales sans but lucratif : questions choisies

Éditeur(s) : Anthemis
Aborde les règles qui encadrent l'exercice des pouvoirs au sein des associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les associations de fait depuis la loi du 2 mai 2002 qui avait pour ambition de réformer celle du 27 juin 1921. ©...
88,00 €
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Le droit des ASBL. Vol. 1. Aspects civils et commerciaux

Le droit des ASBL. Vol. 1. Aspects civils et commerciaux

Auteur : Philippe T'Kint
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'auteur tente de distinguer parmi les aspects civils et commerciaux, les règles communes aux sociétés et associations de celles propres aux associations sans but lucratif (ASBL). Il analyse ensuite les règles liées à la personnalité juridique et les mécanismes propr...
231,00 €
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