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Suggestions littéraires
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Convention fiscale avec la Lettonie : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lettonie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d...
0,61 €
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Convention fiscale avec l'Arménie : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'i...
0,61 €
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L'Inde en mouvement : une chance à saisir pour la France
Éditeur(s) : Sénat
Réévalue la voie indienne du développement à l'aune de l'effondrement économique des nouveaux dragons et montre que le pays apparaît pleinement comme l'autre grande puissance asiatique. Son repositionnement stratégique et l'ouverture progressive de son marché aux inv...
5,34 €
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Convention fiscale avec l'Estonie : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Estonie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'i...
0,61 €
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L'Indonésie : premier dragon de l'Islam ?
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
3,81 €
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La France et le défi de l'élargissement de l'Union européenne : une évaluation de l'outil diplomatique dans six pays candidats à l'adhésion
Éditeur(s) : Sénat
L'élargissement de l'Union européenne aux pays d'Europe centrale ou orientale met-il en danger l'équilibre européen, et en particulier ne risque-t-il pas de marginaliser la France. Ce rapport fait le bilan et dégage les perspectives de la coopération française avec s...
5,34 €
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Convention fiscale avec la Lituanie : rapport, première lecture
Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d...
0,61 €
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