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Auteur Duc, Jean-Louis
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Assujettissement, cotisations et questions connexes selon l'Accord sur la libre circulation des personnes CH-CE

Assujettissement, cotisations et questions connexes selon l'Accord sur la libre circulation des personnes CH-CE

Éditeur(s) : Staempfli
Analyse l'Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP) du 21 juin 1999 et, plus particulièrement, les conséquences qui en découlent pour l'assujettissement aux assurances sociales. Dans le cas des échanges transfrontaliers entre la Suisse et les pays de l'Uni...
25,68 €
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Quoi de neuf en droit social ?. Des règles de coordination dans le domaine des assurances sociales en droit suisse : l'apport de la LPGA et ses limites

Quoi de neuf en droit social ?. Des règles de coordination dans le domaine des assurances sociales en droit suisse : l'apport de la LPGA et ses limites

Éditeur(s) : Staempfli
Ce recueil des contributions étudie les modifications successives apportées au droit social en Suisse : assurance-maladie, assurance-vieillesse... Dans une longue contribution, J.-L. Duc présente les règles générales concernant les prestations et la coordination des ...
54,69 €
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Droit privé et assurances sociales

Droit privé et assurances sociales

Éditeur(s) : Ed. universitaires Fribourg
39,01 €
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Assurance sociale et assurance privée : rapport du Groupe de travail de la Société suisse du droit de la responsabilité civile et des assurances en institué pour examiner les tâches dévolues à l'assurance privée et à l'assurance sociale.

Assurance sociale et assurance privée : rapport du Groupe de travail de la Société suisse du droit de la responsabilité civile et des assurances en institué pour examiner les tâches dévolues à l'assurance privée et à l'assurance sociale.

Auteur : Jean-Louis Duc
Éditeur(s) : Staempfli
Examine et compare les règles et positions doctrinales relatives à l'assurance sociale et à l'assurance privée, le but étant d'aboutir à une meilleure définition de ces droits et d'en analyser les conséquences pour l'assuré et pour l'assureur. Tient compte des modifi...
52,60 €
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Conditions et étendue du droit aux prestations de l'assurance-maladie sociale : en cas de séjour à l'hôpital, en établissement médico-social et-ou en cas de soins à domicile

Conditions et étendue du droit aux prestations de l'assurance-maladie sociale : en cas de séjour à l'hôpital, en établissement médico-social et-ou en cas de soins à domicile

Auteur : Guy Longchamp
Éditeur(s) : Staempfli
Après un bref aperçu historique de l'évolution du système de santé en Suisse, examine la notion de maladie selon la loi fédérale du 18 mars 1994. Traite ensuite des conditions de prise en charge des prestations par l'assurance obligatoire dans différents cas concrêts...
64,45 €
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Le Travail et le droit

Le Travail et le droit

Éditeur(s) : Ed. universitaires Fribourg
Les problèmes que suscite toute activité de l'homme, et plus particulièrement toute activité exercée dans la perspective de réaliser un gain, sont nombreux et variés. Le séminaire du 3e cycle romand de droit 1993, s'intéresse aussi bien au droit suisse qu'au droit ét...
47,56 €
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Assurance sociale, responsabilité de l'employeur, assurance privée. Psychothérapie déléguée. LAMal, soins à domicile, soins en EMS

Assurance sociale, responsabilité de l'employeur, assurance privée. Psychothérapie déléguée. LAMal, soins à domicile, soins en EMS

Éditeur(s) : Staempfli
Textes issus des 24e et 25e colloques organisés par l'IRAL en 2004. Aborde les liens entre le droit des assurances sociales, le droit du travail et la responsabilité civile. L'autre partie concerne l'assurance-maladie sociale et la prise en charge de la psychothérap...
41,00 €
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