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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Droit d'auteur et droits voisins
Éditeur(s) : Dalloz
Etude du droit d'auteur contemporain traitant de sa reconnaissance et de sa mise en oeuvre. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence et de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment aux co...
48,00 €
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Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité : 2023
Éditeur(s) : Bruylant-Collection Paradigme
De manière transversale, l'ouvrage traite de l'ensemble des questions relatives à l'histoire, aux institutions et aux fonctions de la propriété intellectuelle ainsi qu'à sa nature juridique particulière. ©Electre 2025
33,00 €
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Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité : 2022
Éditeur(s) : Bruylant-Collection Paradigme
De manière transversale, l'ouvrage traite de l'ensemble des questions relatives à l'histoire, aux institutions et aux fonctions de la propriété intellectuelle ainsi qu'à sa nature juridique particulière. ©Electre 2025
29,00 €
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Droit de la contrefaçon et droit de la propriété intellectuelle : origines et enjeux d'une désunion
Éditeur(s) : Institut de recherche en propriété intellectuelle
Une étude des dissensions entre le droit de la contrefaçon et celui de la propriété intellectuelle. Analysant dans un premier temps la réglementation pénale, l'auteure considère ensuite la façon dont le fondement de la contrefaçon complexifie la mise en oeuvre des di...
50,00 €
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Droit et économie de la propriété intellectuelle
Éditeur(s) : LGDJ
Après avoir examiné la propriété intellectuelle en tant qu'outil économique et social, les contributions se penchent sur le problème de la contrefaçon, avant d'aborder le thème des nouvelles technologies. ©Electre 2025
39,00 €
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Les Transactions internationales assistées par ordinateur : transactions commerciales internationales assistées par ordinateur et droit dans la C.E.E.
Éditeur(s) : Litec
Elaboré à partir des travaux du premier congrès CELIM qui s'est déroulé à Bruxelles les 17 et 18 mars 1986. ©Electre 2025
24,40 €
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L'oeuvre libre
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Présentation de la notion d'oeuvre libre et des moyens par lesquels il est possible de lui conférer une existence juridique. ©Electre 2025
161,00 €
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Communautarisation et mondialisation du droit de la propriété intellectuelle
Éditeur(s) : Institut francophone pour la justice et la démocratie
Cette étude montre comment la communautarisation officie comme un indispensable vecteur de structuration de la position européenne vis-à-vis de la mondialisation du droit de la propriété intellectuelle. L’enjeu est de façonner une gouvernance mondiale de la propriété...
45,00 €
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Droit d'auteur et droits voisins
Éditeur(s) : Dalloz
Etude du droit d'auteur contemporain traitant de sa reconnaissance et de sa mise en oeuvre. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence et de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment aux co...
44,00 €
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Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité : édition 2021
Éditeur(s) : Bruylant-Collection Paradigme
De manière transversale, l'ouvrage traite de l'ensemble des questions relatives à l'histoire, aux institutions et aux fonctions de la propriété intellectuelle ainsi qu'à sa nature juridique particulière. ©Electre 2025
29,00 €
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Code de la propriété intellectuelle 2019
Éditeur(s) : LexisNexis
Un ensemble des textes relatifs à la propriété intellectuelle : les textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmoni...
84,00 €
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Droit congolais de la famille
Éditeur(s) : ICES
Dans un premier temps, l'auteur propose une confrontation du système coutumier congolais de la famille avec le code de la famille qui ne laisse pas de place aux us et coutumes en pratique en République du Congo. Puis D. Nkounkou fait ressortir du code de la famille l...
23,00 €
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Code de la propriété intellectuelle 2005
Éditeur(s) : Litec
Réunit et commente les textes législatifs et réglementaires régissant la propriété intellectuelle en France. A jour des derniers textes concernant ce domaine : loi du 6 août 2004 sur la bioéthique, loi du 8 décembre 2004 sur les inventions biotechnologiques... Contie...
57,00 €
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Code de la propriété intellectuelle 2013
Éditeur(s) : LexisNexis
Ensemble des textes relatifs à la propriété intellectuelle : textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation ...
70,00 €
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Internet et la propriété intellectuelle : le droit, l'information et les réseaux
Éditeur(s) : IFRI
Pose la question de savoir quelles sont les conséquences de la numérisation et de l'Internet sur l'application des droits de propriété intellectuelle. L'Internet ayant une dimension internationale, l'harmonisation des droits de propriété intellectuelle s'impose. ©Ele...
8,00 €
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Les contrats du commerce électronique
Éditeur(s) : Litec
Présente l'accès technique au réseau (contrat d'accès et d'hébergement), l'installation commerciale sur le réseau (conception d'un site marchand ou d'une boutique virtuelle), le commerce en ligne (contrat de vente en ligne, sur biens informationnels, édition en ligne...
29,20 €
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L'harmonisation du droit des affaires dans la Caraïbe. Vol. 1. La armonizacion del derecho mercantil en el caribe. Vol. 1. Harmonization of business law in the caribbean. Vol. 1
Éditeur(s) : Connaissances et savoirs
Somme de contributions démontrant la nécessité d'élaborer une législation uniforme dans cet espace où les Etats se réfèrent à des traditions juridiques différentes, notamment le Common Law ou le système romano-germanique. Au-delà de ces obstacles, l'harmonisation fav...
26,95 €
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Les données publiques et le droit
Éditeur(s) : Litec
Les données publiques, définies comme les informations produites dans le cadre de l'action de service public, sont aujourd'hui une richesse économique pour les opérateurs privés et publics. Analyse les questions juridiques particulières liées à la diffusion de ces do...
29,40 €
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Code de la propriété intellectuelle 2012
Éditeur(s) : LexisNexis
Ensemble des textes relatifs à la propriété intellectuelle : textes nationaux, internationaux et européens, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et l'Office de l'harmonisation dan...
70,00 €
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Le contrat d'auteur, outil d'anticipation : pour l'équilibre des droits dans le temps
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Cet essai questionne le contrat d'auteur, défini comme le transfert des droits d'un créateur à un exploitant. Il examine comment le contrat d'auteur est vécu par l'exploitant, en tant que temps voulu (étape créatrice de droits), ou comme un temps subi, dans lequel pr...
37,00 €
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La licence, instrument de régulation des droits de propriété intellectuelle
Éditeur(s) : LGDJ
Issu d'une thèse soutenue à l'Université Paris Dauphine en 2006, l'ouvrage étudie la licence en tant que mode d'exploitation de l'ubiquité puis mode de régulation des droits de propriété intellectuelle. La licence apparaît comme un instrument qui permet de concilier ...
62,90 €
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Droit d'auteur
Éditeur(s) : Dalloz
Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, not...
42,60 €
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Propriété intellectuelle et mondialisation : la propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? : actes du colloque, 27-28 juin 2002, Montpellier
Éditeur(s) : Dalloz
Ces contributions multidisciplinaires abordent les sujets de la mondialisation, de l'américanisation et de la marchandisation en rapport avec les droits intellectuels (secteur de la culture ou des biotechnologies) depuis l'intégration de ces derniers à l'acte fondate...
40,00 €
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Quels droits pour les artistes du spectacle ?
Éditeur(s) : Dalloz
Synthèse d'un colloque tenu à Montpellier en juin 2007 sur les difficultés de coexistence des statuts de l'artiste du spectacle (droit civil, droit voisin et droit d'auteur), privilégiant l'approche de droit international et de droit comparé et abordant les perspecti...
55,00 €
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