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Personnes physiques et tutelle

Éditeur(s) : Staempfli
60,14 €
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L'Image de l'homme en droit. Das Menschenbild im Recht : mélanges publiés par la Faculté de droit à l'occasion du centenaire de l'Université de Fribourg

Éditeur(s) : Ed. universitaires Fribourg
Au sommaire notamment : L'Image de la mort en droit public; Trois modèles de l'homme juridique; L'Image du délinquant en droit pénal suisse; L'Image du banquier dans la législation bancaire; Le Particulier : objet ou sujet de l'activité étatique; Le Droit internation...
65,02 €
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Les droits réels. Vol. 3. Servitudes personnelles, charges foncières, droits de gage immobiliers, droits de gage mobiliers

Éditeur(s) : Staempfli
Dernier volume du précis sur les droits réels limités, cet ouvrage, revu et mis à jour, traite des servitudes (usufruit, droit d'habitation, droit de superficie), des charges foncières, des droits de gage immobiliers (hypothèque y compris l'hypothèque privilégiée des...
82,91 €
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Les droits réels. Vol. 1. Introduction à l'étude des droits réels, possession et registre foncier, dispositions générales sur la propriété, propriété par étages

Éditeur(s) : Staempfli
Précis de droit privé présentant les règles du Code civil suisse en matière de droits réels, tenant compte de la nouvelle loi fédérale sur le tribunal fédéral qui sera mise en application le 1er janvier 2007. Présente également la jurisprudence et l'évolution de la d...
86,00 €
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Journée de droit successoral 2015

Éditeur(s) : Staempfli
Les contributions traitent de l'action en pétition d'hérédité, du droit des héritiers à être renseignés par les tiers, de la désignation des personnes dans les dispositions pour cause de mort et des parties au pacte successoral dans le droit suisse. Elles abordent au...
61,00 €
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Le Nouveau droit matrimonial

Éditeur(s) : Staempfli
115,40 €
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Les effets du mariage

Éditeur(s) : Staempfli
A partir du code civil suisse, les règles du mariage et les régimes matrimoniaux sont rappelés. Avec des références à la jurisprudence et à la doctrine. ©Electre 2025
123,40 €
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Le droit des successions

Éditeur(s) : Staempfli
Présente les principes du droit suisse des successions, tels qu'ils ressortent du code civil et de la législation complémentaire, et donne quelques aperçus de droit comparé. ©Electre 2025
98,00 €
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Les droits réels. Vol. 2. Propriété foncière, propriété mobilière, généralités sur les droits réels limités, servitudes foncières

Éditeur(s) : Staempfli
Manuel présentant les dispositions du code civil suisse en matière de droits réels. A jour de la révision des droits réels de janvier 2012. ©Electre 2025
105,37 €
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