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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Actualités choisies en droit de l'urbanisme et de l'environnement
Éditeur(s) : AnthemisEd. de l'Université de Liège
Une synthèse des évolutions récentes du droit belge de l'urbanisme, de l'environnement et du patrimoine immobilier. Ils encadrent le développement et l'entretien du bâti, tout en prenant en compte la préservation des écosystèmes. Les instruments et procédures mis en ...
110,00 €
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Chroniques notariales. Vol. 46
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Chroniques de jurisprudence en matière de contrats, de droit administratif notarial, de libéralités et de donations transfrontalières. ©Electre 2025
76,00 €
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Le CWATUP
Éditeur(s) : Ed. des Chambres de commerce et d'industrie de Wallonie
Le code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine. ©Electre 2025
34,50 €
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La participation du public en droit de l'urbanisme et de l'environnement
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
En droit de l'urbanisme et de l'environnement, la participation du public correspond aux mécanismes juridiques qui permettent d'influer sur l'adoption, le contenu et la mise en oeuvre des décisions administratives unilatérales relatives au cadre de vie : enquête publ...
230,00 €
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Le CWATUP expliqué
Éditeur(s) : Ed. des Chambres de commerce et d'industrie de Wallonie
Suite aux nombreuses modifications législatives du Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine entrées en vigueur en mars 1998, le présent ouvrage traduit les textes de loi en un langage explicite et précis. ©Electre 2025
42,00 €
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Environnement 2008-2009
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Recueil rassemblant les principaux textes internationaux, européens, fédéraux et wallons concernant les évaluations d'indices sur l'environnement, le permis d'environnement, l'eau, l'air, le bruit, les sols, les carrières mais aussi Natura 2000, etc. Les textes sont ...
89,00 €
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Le nouveau code de développement territorial, CoDT : décret du 20 juillet 2016
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une présentation et une analyse critique du Code du développement territorial devant entrer en vigueur le 1er juin 2017 et remplaçant l'actuel CWATUPE (Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine). ©Electre 2025
139,00 €
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Le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, 50 ans après la loi organique : actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve, les 13 et 14 septembre 2012
Éditeur(s) : Anthemis
Un historique et un bilan critique des cinq décennies de pratique de la loi organique du 29 mars 1962 de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, illustrés par des exemples en droit wallon et en droit bruxellois et complétés par quelques réflexions prospectives...
112,00 €
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Questions choisies de droit de l'urbanisme et de droit de l'environnement
Éditeur(s) : Anthemis
Exposés sur l'actualité du droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en Wallonie, les aspects récents des principes qui orientent le cadre de vie, et les questions de droit wallon de l'environnement. ©Electre 2025
66,50 €
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Les autorisations administratives. Vol. 1. Caractéristiques et procédure
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Ouvrage consacré à l'autorisation administrative, qui concerne tous les domaines de la vie. Sont notamment étudiées la demande d'autorisation, sa procédure, l'appréciation par l'administration pour son octroi ou son refus ou encore sa mise en oeuvre. ©Electre 2025
137,00 €
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Guide du contrôle
Éditeur(s) : Ed. des Chambres de commerce et d'industrie de Wallonie
Présente l'état du droit en matière de contrôle fiscal, social, économique, environnemental ou pénal des entreprises. Présente une série de questions suivies de réponses juridiques. Aborde ainsi l'administration de la fiscalité des entreprises, la communication des r...
49,70 €
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La performance énergétique des bâtiments expliquée
Éditeur(s) : Edipro
Ouvrage composé d'une partie juridique et d'une partie technique qui couvre toutes les informations à connaître sur la performance énergétique des bâtiments, dont la directive européenne est en cours de transposition dans la réglementation wallonne. Sont notamment tr...
49,00 €
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Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie expliqué : et indications sur l'avant-projet de Code du développement territorial
Éditeur(s) : Edipro
Recueil de textes relatifs au droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire wallon : les dispositions organiques (objectifs de la matière, schémas, plans, réglements, etc.), celles concernant l'aménagement opérationnel (sites à réaménager, rénovation urbaine...
49,00 €
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Code de la Charte. Vol. 6. Droit de l'environnement et de l'urbanisme 2013
Éditeur(s) : la Charte
Ce volume présente les lois en matière de protection de l'environnement et de droit de l'urbanisme, à jour au 31 janvier 2013. ©Electre 2025
115,00 €
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Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine : édition coordonnée à jour au 15 août 2008
Éditeur(s) : Edipro
Recueil de textes relatifs au droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire wallon : les dispositions organiques (objectifs de la matière, schémas, plans, réglements, etc.), celles concernant l'aménagement opérationnel (sites à réaménager, rénovation urbaine...
39,55 €
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Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie : édition coordonnée, à jour au 31 décembre 2010
Éditeur(s) : Edipro
Recueil de textes relatifs au droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire wallon : les dispositions organiques (objectifs de la matière, schémas, plans, réglements, etc.), celles concernant l'aménagement opérationnel (sites à réaménager, rénovation urbaine...
42,00 €
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CoDT, le code de développement territorial
Éditeur(s) : Edipro
Une présentation et une analyse critique du Code du développement territorial entré en vigueur le 1er juin 2017 en remplacement du CWATUPE (Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine). ©Electre 2025
45,00 €
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Le décret de gestion et d'assainissement des sols du 1er mars 2018 (DGAS)
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Présentation du décret du parlement wallon du 1er mars 2018 relatif à la gestion et à l'assainissement des sols, entré en vigueur le 1er janvier 2019. ©Electre 2025
75,00 €
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Code wallon du développement territorial
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une présentation et une analyse critique du Code du développement territorial devant entrer en vigueur le 1er janvier 2015 et remplaçant une grande partie du CWATUPE (Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et du patrimoine). ©Electre 2025
118,00 €
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