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Droit des contrats spéciaux

Éditeur(s) : LexisNexis
Présentation des règles régissant les contrats portant sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail), sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt), sur les litiges (contrat de transaction, conventions d'arbitrage) et...
42,00 €
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Droit de la propriété industrielle

Éditeur(s) : LexisNexis
La première partie de l'ouvrage expose de manière synthétique le droit du brevet, le droit des marques, ainsi que le droit des dessins et modèles. La seconde partie expose leur exploitation avec et sans l'autorisation du propriétaire, autrement dit la contrefaçon et ...
45,00 €
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La licence de droit d'auteur

Éditeur(s) : LexisNexis
Un exposé des règles qui gouvernent l'établissement des contrats relevant du droit d'auteur. Les questions qui se posent dans ce cadre sont également explorées. ©Electre 2025
80,00 €
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Technique contractuelle

Éditeur(s) : Lefebvre
Présentation des règles fondamentales de la négociation et de la rédaction des contrats commerciaux. A jour de la réforme des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016. ©Electre 2025
119,00 €
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Droit des contrats spéciaux

Éditeur(s) : LexisNexis
Une étude sur les contrats portant sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail), sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt), sur les litiges (contrat de transaction, conventions d'arbitrage) et les contrats aléato...
42,00 €
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Droit des contrats spéciaux

Éditeur(s) : LexisNexis
Présentation des règles régissant les contrats portant sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail), sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt), sur les litiges (contrat de transaction, conventions d'arbitrage) et...
69,00 €
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Droit de la propriété industrielle

Éditeur(s) : LexisNexis
La première partie de l'ouvrage expose de manière synthétique le droit du brevet, le droit des marques, ainsi que le droit des dessins et modèles. La seconde partie expose leur exploitation avec et sans l'autorisation du propriétaire, autrement dit la contrefaçon et ...
42,00 €
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Trente ans de droit de la distribution à travers La lettre de la distribution : contrats de la distribution, pratiques anticoncurrentielles, transparence tarifaire et autres pratiques restrictive

Éditeur(s) : LexisNexis
Présentation de textes et de décisions de jurisprudence axés sur 3 thèmes : les contrats relatifs aux opérations et aux structures de la distribution, le droit de la concurrence envisagé sous l'angle de la prohibition des pratiques anticoncurrentielles d'entreprises ...
76,10 €
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L'appellation d'origine : valorisation du terroir

Éditeur(s) : ADEF
Présentation détaillée de l'histoire et du régime positif de l'appellation d'origine. Cette ouvrage, issu d'une thèse, propose une analyse de l'appellation d'origine comme un droit réel d'usage accessoire à la propriété du fonds immobilier. ©Electre 2025
23,36 €
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Droit du commerce international : droit international de l'entreprise

Éditeur(s) : Litec
Rassemble les différents corps de règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise et ordinairement dispersées : règles de conflits de lois, règles matérielles d'origines nationale, internationale ou professionnelle, règles de droit fiscal, systématique...
36,44 €
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Travaux dirigés de droit des obligations : études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts, commentaires d'articles

Éditeur(s) : Litec
Vingt thèmes de travaux dirigés avec corrigés rédigés couvrant l'ensemble de la matière (sources des obligations, régime de l'obligation). ©Electre 2025
26,00 €
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Le droit supranational de la protection sociale

Éditeur(s) : LexisNexis
En replaçant les normes supranationales intervenant dans le domaine de la protection sociale dans leur contexte d'origine, puis en les analysant à l'aune de leur usage contemporain, l'auteur ambitionne de mettre en évidence la logique interne de ces instruments supra...
35,00 €
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Groupes de sociétés et procédures collectives : de l'autonomie patrimoniale des sociétés groupées à l'unité patrimoniale du groupe ? : actes du colloque tenu le 2 juin 2017 à la Faculté de droit et de science politique de Montpellier

Éditeur(s) : LexisNexis
La notion de groupe de sociétés semble ignorée par le droit des entreprises en difficulté, lequel s'abrite derrière l'idée que, sans personnalité juridique, il ne peut y avoir de procédure collective. Mais la notion de groupe s'immisce, voire s'impose au sein du droi...
40,00 €
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Le Régime juridique de l'oeuvre audiovisuelle

Éditeur(s) : Litec
L'étude examine, dans une première partie, les différents modes de réservation privative reconnus par le droit français, puis, dans une deuxième partie, l'aménagement de la situation d'indivision née de la coexistence de plusieurs droits exclusifs sur l'oeuvre audiov...
54,10 €
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Droit civil, contrats spéciaux

Éditeur(s) : Litec
Une étude sur les contrats portant sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail), sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt), sur les litiges (contrat de transaction, conventions d'arbitrage) et les contrats aléato...
40,60 €
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Droit du commerce international : droit international de l'entreprise

Éditeur(s) : Litec
Présente d'abord les différentes règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise, puis étudie les aspects internationaux des sociétés ainsi que les opérations du commerce international. Contient les grandes conventions internationales et les derniers t...
39,60 €
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Droit civil, contrats spéciaux

Éditeur(s) : Litec
Une étude sur les contrats portant sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail), sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt), sur les litiges (contrat de transaction, conventions d'arbitrage) et les contrats aléato...
20,30 €
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Technique contractuelle

Éditeur(s) : Lefebvre
Présente les règles fondamentales de la négociation et de la rédaction des contrats commerciaux, et analyse plusieurs centaines de clauses contractuelles. ©Electre 2025
88,00 €
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Pré-Capa : examens corrigés de préparation aux épreuves d'admissibilité et d'admission

Éditeur(s) : Litec
Pour une bonne préparation à l'examen du certificat d'aptitude à la profession d'avocat : méthodologie, notes de synthèse, épreuves, exercices corrigés à partir de sujets déjà donnés ou créés par les auteurs. ©Electre 2025
28,40 €
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Droit civil, contrats spéciaux

Éditeur(s) : LexisNexis
Une étude sur les contrats portant sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail), sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt), sur les litiges (contrat de transaction, conventions d'arbitrage) et les contrats aléato...
41,00 €
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Le patrimoine de la personne physique à l'épreuve des procédures collectives : quels nouveaux enjeux ? : actes du colloque tenu le 29 mai 2015 à la Faculté de droit et science politique de Montpellier

Éditeur(s) : LexisNexis
Présentation des lois sur la protection du patrimoine individuel de l'entrepreneur face à une procédure collective (liquidation judiciaire et autres) et les conséquences sur le patrimoine de l'associé. ©Electre 2025
55,00 €
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La disparition du chef d'entreprise : anticiper, gérer, transmettre : actes du colloque, 1er avril 2011, Faculté de droit de Montpellier

Éditeur(s) : LexisNexis
Croisant les regards d'universitaires et de notaires, des pistes pour anticiper et gérer la disparition du dirigeant afin d'assurer au mieux la transmission de l'entreprise, de la donation-partage au LBO, en passant par les aménagements sociétaires et le mandat posth...
55,80 €
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La résolution du contrat par dénonciation unilatérale

Éditeur(s) : Litec
Synthèse des règles applicables à la résolution du contrat par dénonciation unilatérale, et présentation des positions doctrinales relatives à cette technique. L'examen des caractéristiques de cette forme de résolution en révèle les avantages et les risques, et montr...
65,90 €
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Demain le DJCE : rapport de la commission d'évaluation des diplômes, Paris 28 janvier 2009

Éditeur(s) : LexisNexis
Créé il y a plus de trente ans, le DJCE est une formation généraliste en droit de l'entreprise. En 2008, les responsables en charge de ce diplôme ont initié une commission destinée à l'exposer à l'oeil critique de professionnels pour en apprécier la pertinence et sus...
30,39 €
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