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L'adéquation des règles du droit maritime à la navigation de plaisance et de haute plaisance : étude d'un serpent de mer qui accoucha d'une chauve-souris
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Une présentation critique du droit de plaisance français qui combine droit maritime et droit terrestre. Cette particularité entraîne des tensions concernant notamment les contrats d'affrètement et d'assurance. ©Electre 2025
36,00 €
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Droit maritime : traité de droit maritime
Éditeur(s) : LGDJ
Outre les analyses théoriques sur le droit de la mer du point de vue international et communautaire, les auteurs mènent leurs réflexions à partir des textes et de leur appréhension par la doctrine, et à partir des décisions des tribunaux. Edition à jour des derniers ...
109,00 €
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Mélanges en l'honneur de Christian Scapel
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudes consacrées au droit maritime et des transports, domaines dans lequel est spécialisé C. Scapel, maître de conférences de l'Université d'Aix-Marseille, avocat au barreau de Marseille et président de l'Institut méditerranéen des transports maritimes. ©Electre 2025
40,00 €
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Regards sur l'actualité juridique : les temps forts 2023-2024 : journée des doctorants du 6 juin 2024
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Prolongeant la journée d'étude organisée en 2024, une exploration des actualités juridiques dans toutes les disciplines du droit, à travers plusieurs sujets marquants : droit du sport, droit de la concurrence, interruption volontaire de grossesse en Belgique, entre a...
15,00 €
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L'obligation contractuelle de sécurité
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Description d'un ordonnancement juridique gravement perturbé par l'irruption artificielle de l'obligation de sécurité dans le contrat de transport. En l'absence de critère précis, toute tentative de limitation s'est révélée vaine et l'obligation de sécurité est deven...
19,82 €
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La maîtrise des compétences de l'équipage du navire marchand pour la prévention des dommages : une prérogative de l'armateur
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Une étude sur le développement des connaissances techniques, l'encadrement de l'exploitation d'un navire marchand et la mise en place d'une stratégie de gestion des facteurs humains afin de garantir la bonne conduite d'une expédition maritime. Imputés à l'armateur, c...
40,00 €
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L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des affaires. The influence of the new French law of obligations on business law
Éditeur(s) : Dalloz
Les incidences de la réforme du droit des contrats par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 sont analysées de façon sectorielle, au travers de chacune des branches du droit des affaires : droit commercial, droit des sociétés, propriété intellectuelle, etc. L'o...
48,00 €
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La réécriture du droit social maritime au sein du Code des transports
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Dans cette étude issue d'une thèse, l'auteure examine les conséquences de la recodification du code des transports qui accueille désormais les règles de droit social maritime issues du code du travail et du code du travail maritime. Elle souligne notamment les ambiva...
34,00 €
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La cessation de l'illicite : recherche sur une fonction méconnue de la responsabilité civile extracontractuelle
Éditeur(s) : Dalloz
Une recherche issue d'une thèse sur la cessation de l'illicite. Elle répond notamment à la question suivante : notre droit de la responsabilité, absorbé par la recherche de l'indemnisation des victimes, n'a-t-il pas négligé de doter le juge des moyens d'imposer le re...
70,00 €
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Le statut des ressources minières marines françaises : pour un rattachement au patrimoine commun de la nation
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Alors que la France possède la deuxième superficie maritime mondiale et que l'exploitation des ressources minières marines représente l'un des enjeux majeurs du XXIe siècle, le statut juridique de ces ressources s'avère déterminant. L'auteur montre que le Code minier...
31,00 €
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L'action directe contre les clubs de protection et d'indemnité
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Cet ouvrage, issu d'une thèse, plaide pour une réhabilitation de l'action directe contre les clubs de protection et d'indemnité. Il propose une analyse complète du droit positif et des raisons pour lesquelles le mécanisme de l'action directe est mis en échec, puis pr...
32,00 €
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L'efficacité de l'expertise maritime amiable
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Une étude sur l'expertise maritime amiable et de son rôle principal dans sa fonction probatoire. L'auteure définit les critères qui rendent l'expertise efficace et détaille les modifications permettant une évolution juridique pour une meilleure uniformisation de son ...
31,00 €
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