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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Droit de la construction
Éditeur(s) : Litec
Traite des questions essentielles touchant aux règles civiles et administratives du droit immobilier, aux particularités de la législation domaniale, à la position des constructeurs face à la loi et envers leurs oeuvres, et, enfin, de l'urbanisme commercial. ©Electre...
37,00 €
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Pratique du droit de l'urbanisme : urbanisme réglementaire, individuel et opérationnel
Éditeur(s) : Eyrolles
Présente les règles imposées aux communes telles que les dispositions relatives à la construction, les règles choisies par la commune, l'urbanisme individuel avec notamment le permis de construire, les autorisations individuelles et l'urbanisme opérationnel comprenan...
34,40 €
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Pratique du droit de l'urbanisme : urbanisme réglementaire, individuel et opérationnel
Éditeur(s) : Eyrolles
Présentation des règles imposées aux communes telles que les dispositions relatives à la construction, les règles choisies par la commune, l'urbanisme individuel avec notamment le permis de construire, les autorisations individuelles et l'urbanisme opérationnel compr...
34,40 €
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Le Droit du littoral : domaine public maritime, loi littoral, ports maritimes
Éditeur(s) : Litec
Point de rencontre entre la terre et la mer, le littoral est par nature un espace de conflits. Le présent ouvrage tente de présenter toutes les solutions du droit positif aux facettes multiples des activités et des conflits littoraux. ©Electre 2025
38,00 €
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Droit du littoral et de la montagne
Éditeur(s) : Litec
Face aux enjeux que représentent les nouveaux documents supra et intercommunaux de planification et d'urbanisme, et à l'essor international et communautaire de l'environnement, l'ouvrage fait le point sur le droit du littoral et de la montagne. ©Electre 2025
55,80 €
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Changements d'usage des immeubles
Éditeur(s) : Litec
Une synthèse sur le changement de destination des immeubles par un spécialiste du droit immobilier. ©Electre 2025
25,40 €
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Pratique du droit de l'urbanisme : urbanisme réglementaire, individuel et opérationnel
Éditeur(s) : Eyrolles
Présentation des règles imposées aux communes telles que les dispositions relatives à la construction, les règles choisies par la commune, l'urbanisme individuel avec notamment le permis de construire, les autorisations individuelles et l'urbanisme opérationnel compr...
39,00 €
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