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Lettres patentes, portant ratification du contrat d'union de la communauté des maîtres chirurgiens : jurés de longue robe de Paris, avec celle des maîtres barbiers chirurgiens de ladite ville
Éditeur(s) : Hachette BNF
[Lettres patentes, portant ratification du contrat d'union de la communauté des maîtres chirurgiens jurés de longue robe de Paris, avec celle des maîtres barbiers chirurgiens de ladite ville.] Date de l'édition originale : 1656 Sujet de l'ouvrage : Chirurgie -- Organ...
9,50 €
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Règlement général du roy pour le régiment de ses gardes françoises
Éditeur(s) : Hachette BNF
Règlement général du roy pour le régiment de ses gardes françoises... Date de l'édition originale : 1691 Sujet de l'ouvrage : Gardes françaises (Actes royaux)Gardes françaises -- soldats, emprisonnement (Actes royaux)Gardes françaises -- discipline (Actes royaux) [Ac...
16,50 €
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Déclaration du 28 février 1692 en interprétation de l'édit de création des greffiers : des insinuations ecclésiastiques
Éditeur(s) : Hachette BNF
Déclaration... en interprétation de l'édit de création des greffiers des insinuations ecclésiastiques. Registrée en Parlement le 8 [sic pour : 28] ... [février 1692.] Date de l'édition originale : 1692 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation p...
9,50 €
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Privileges accordez aux maitres patissiers-oublayers de la ville, faubourgs et banlieue de Paris
Éditeur(s) : Hachette BNF
Privileges accordez aux maitres patissiers-oublayers de la ville, faubourgs & banlieue de Paris . Imprimés par les soins des sieurs Jean de la Cour. Charles Cocquerelle. Jean-Louis Sainsard. Laurent Penel. Tous les quatre jurez en charge. M. Nicolas Constantion syndi...
16,50 €
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Maintien de l'Université de Paris est maintenue au droict de pourvoir des messages ordinaires : et les messagers par elle pourveus, au pouvoir de faire toutes fonctions de messagerie
Éditeur(s) : Hachette BNF
Lettres patentes... ©Electre 2025
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Arrest du Conseil d'estat, portant continuation et prolongation de l'exposition des espèces d'or : et d'argent legeres, jusques au dernier juin pour tout delay
Éditeur(s) : Hachette BNF
Arrest du Conseil d'estat, portant continuation & prolongation de l'exposition des espèces d'or & d'argent legeres, jusques au dernier juin prochain pour tout delay : et defenses de refuser les especes d'argent de poids sans grains pour le prix porté par ledit arrest...
9,50 €
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Declaration du Roy pour l'exposition des nouvelles monnoyes de deux et quatre sols : dont les figures sont cy empreintes
Éditeur(s) : Hachette BNF
Declaration du Roy pour l'exposition des nouvelles monnoyes de deux & quatre sols, dont les figures sont cy empreintes Date de l'édition originale : 1674 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Franç...
9,50 €
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Journal des observations physiques, mathematiques et botaniques. Tome 1
Éditeur(s) : Hachette BNF
Journal des observations physiques, mathematiques et botaniques. Tome 1 / , faites par l'ordre du Roy sur les côtes orientales de l'Amerique meridionale, & dans les Indes occidentales, depuis l'année 1707. jusques en 1712. Par le R. P. Louis Feuillée, religieux minim...
33,00 €
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Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres tourneurs de la ville : et fauxbourgs de Paris
Éditeur(s) : Hachette BNF
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maistres tourneurs de la ville & fauxbourgs de Paris Date de l'édition originale : 1773 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise e...
18,50 €
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Du duel sous le rapport de la législation et des moeurs, suivi de l'ordonnance de Louis XIV en 1651 : du réquisitoire de M. Dupin, procureur général et de l'arrêt de la Cour de cassation du 22 juin 1837
Éditeur(s) : Hachette BNF
Du duel sous le rapport de la législation et des moeurs : suivi de l'ordonnance de Louis XIV en 1651, du réquisitoire de M. Dupin, procureur général et de l'arrêt de la Cour de cassation du 22 juin 1837 / par Augte Nougarède de Fayet,... ©Electre 2025
16,50 €
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Edict du Roy d'avril 1656, portant establissement de l'hospital general : pour le renfermement des pauvres mandians de la ville et faux-bourgs de Paris
Éditeur(s) : Hachette BNF
Edict du Roy, portant establissement de l'hospital general, pour le renfermement des pauvres mandians de la ville & faux-bourgs de Paris . Donné à Paris au mois d'avril, mil six cent cinquante-six, verifié en Parlement, le premier septembre ensuivant... ©Electre 2025
18,00 €
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Mémoire de Louis XIV sur la guerre de 1672
Éditeur(s) : Hachette BNF
Mémoire de Louis XIV sur la guerre de 1672 ; publié par M. H. Dusevel,... (30 septembre 1838.) Date de l'édition originale : 1838 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec ...
11,90 €
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Statuts, règlemens, arrests et sentences des maitres taillandiers-ferblantiers de la ville
Éditeur(s) : Hachette BNF
Statuts, règlemens, arrests et sentences des maitres taillandiers-ferblantiers de la ville & fauxbourgs de Paris Date de l'édition originale : 1754 Sujet de l'ouvrage : Taillandiers (Actes Administratifs)Paris (Actes Administratifs) [Acte royal. 1663-12-00... ©Electr...
11,00 €
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Lettres patentes du roy, pour l'établissement de l'Académie royale de danse en la ville de Paris
Éditeur(s) : Hachette BNF
Lettres patentes du roy, pour l'établissement de l'Académie royale de danse en la ville de Paris . Vérifiées en Parlement le 30 mars 1662 Date de l'édition originale : 1663 Sujet de l'ouvrage : Académie royale de danse (Actes royaux) [Acte royal. 1661-03-00... ©Elect...
10,90 €
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Lettres de Louis XIV relatives au Bas-Poitou, extraites du chartrier du Chilleau
Éditeur(s) : Hachette BNF
Lettres de Louis XIV relatives au Bas-Poitou, extraites du chartrier du Chilleau / par X... ©Electre 2025
9,50 €
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Statuts, ordonnances et déclaration du roy du 7 octobre 1675, confirmative d'iceux : pour la communauté des couturieres de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
Éditeur(s) : Hachette BNF
Statuts, ordonnances et déclaration du roy, confirmative d'iceux, pour la communauté des couturieres de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris . Vérifié en Parlement le 7 octobre 1675. Date de l'édition originale : 1734 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politiq...
9,50 €
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Code criminel ou Commentaire sur l'ordonnance de 1670. Partie 4
Éditeur(s) : Hachette BNF
Code criminel, ou Commentaire sur l'ordonnance de 1670. Partie 4 / ... par M. François Serpillon... Date de l'édition originale : 1767 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place ...
29,00 €
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Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté : lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 2
Éditeur(s) : Hachette BNF
Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté, lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 2 / ; ensemble, des arrêts et règlemens de ladite Cour, le tout depuis l'année 1700 jusqu'à présent... ©Electre 2025
42,50 €
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Déclaration du roy du 26 septembre 1653, portant confirmation des privilèges : de la compagnie des deux cens chevaux-légers de la Garde de la Reyne
Éditeur(s) : Hachette BNF
Déclaration du roy, portant confirmation des privilèges de la compagnie des deux cens chevaux-légers de la Garde de la Reyne . Vérifiée en la Cour des Aydes le 26 septembre 1653 Date de l'édition originale : 1653 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de con...
9,50 €
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Ordonnances et statuts du 17 septembre 1666, pour le corps des marchands merciers de Metz
Éditeur(s) : Hachette BNF
Ordonnances et statuts pour le corps des marchands merciers de la ville de Metz , vérifiées en Parlement le 17 septembre 1666 Date de l'édition originale : 1692 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littératur...
9,50 €
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Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Tome 1
Éditeur(s) : Hachette BNF
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Tome 1 / . Nouvelle édition, augmentée de l'idée de la justice civile. Par M. Jousse... Date de l'édition originale : 1767 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale d...
29,50 €
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Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy. Tome 7
Éditeur(s) : Hachette BNF
Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy : arrets des Conseils de Sa Majesté et du Parlement de Grenoble. Tome 7 / ; concernans en general et en particulier la province de Dauphiné ; avec les tables des chapitres & des matieres. Dedié a...
36,00 €
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Ordonnance de la marine d'aoust 1681 : Commentée et conférée avec les anciennes ordonnances et le droit écrit
Éditeur(s) : Hachette BNF
Ordonnance de la marine, du mois d'aoust 1681 . Commentée & conférée avec les anciennes ordonnances, & le droit écrit, avec les nouveaux règlemens concernans la marine Date de l'édition originale : 1714 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation ...
33,00 €
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Règlement général du 13 aoust 1669 pour toutes sortes de teintures des soyes, laine et fil : qui s'employent aux manufactures des draps d'or et d'argent et de soye, tapisseries et autres
Éditeur(s) : Hachette BNF
Règlement général pour toutes sortes de teintures des soyes, laine & fil, qui s'employent aux manufactures des draps d'or & d'argent et de soye, tapisseries & autres estoffes & ouvrages ... ©Electre 2025
9,50 €
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