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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Code du notariat 2023
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Commentaire d'une sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur, le code fiscal, le droit d'enregistrement et les droits de succession flamands. Une application mise à jour chaque s...
265,00 €
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Code du notariat 2011
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Recueil de textes législatifs et réglementaires belges relatifs au notariat. ©Electre 2025
200,00 €
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La Réforme de la loi Breyne : loi du 3 mai 1993
Éditeur(s) : Editions AcademiaBruylant
La loi du 3 mai 1993 crée de nouvelles responsabilités pour le notaire, ouvrant la voie à une déontologie plus complexe, plus active et plus responsable. ©Electre 2025
21,07 €
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Traité pratique des régimes matrimoniaux : droit civil, droit international
Éditeur(s) : Bruylant
S'adresse aux étudiants en droit. ©Electre 2025
48,33 €
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La loi de ventôse rénovée. Vol. 2. Manuel de l'organisation du notariat
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le manuel décrit l'accès à la profession de notaire, son exercice et la cessation de fonction, les sociétés de notaires, la réception des actes notariés, la comptabilité, la suppléance, la cession d'une étude notariale, l'organisation professionnelle, la procédure di...
195,00 €
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Liber amicorum, Léon Raucent
Éditeur(s) : Editions Academia
Recueil d'articles. ©Electre 2025
48,75 €
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Les contrats de communauté des biens
Éditeur(s) : Anthemis
Le régime de la communauté des biens peut être une option opportune voire indispensable. Différentes formules de ce type de contrat sont proposées, prenant en compte la loi belge du 22 juillet 2018. ©Electre 2025
96,00 €
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Pratique notariale et réforme du droit des sociétés.
Éditeur(s) : Editions Academia
Dispositions générales Dispositions transitoires Prévention et règlement des conflits entre associés Statuts commentés et " clignotants " Les restructurations de 301. L'ouvrage est accompagné d'une disquette (Mac ou PC) qui coûte 480 BEF. ©Electre 2025
49,00 €
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Code du notariat 2012
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Recueil de textes législatifs et réglementaires belges relatifs au notariat. ©Electre 2025
200,00 €
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La liquidation des régimes matrimoniaux : aspects théoriques et pratiques
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Contributions sur les principales difficultés théoriques et pratiques lors de la liquidation du régime matrimonial avec des modèles d'actes commentés aux praticiens. ©Electre 2025
155,00 €
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Code du notariat 2009
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
La sélection des textes s'est faite dans le souci de fournir à l'utilisateur un outil pratique et facilement transportable. Intègre toutes les modifications issues des dernières réformes (divorce, baux...). ©Electre 2025
200,00 €
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Manuel du compromis de vente : aspects civils et fiscaux
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Un aide-mémoire pour guider le vendeur et l'acquéreur d'un bien immobilier dans la rédaction d'un compromis de vente, en présentant les principes de droit civil et de droit fiscal auxquels il faut être attentif et les questions à poser avant de le signer. ©Electre 2025
91,00 €
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Code du notariat 2013
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Recueil de textes législatifs et réglementaires belges relatifs au notariat. ©Electre 2025
215,00 €
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Manuel du compromis de vente : aspects civils et fiscaux
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Un aide-mémoire pour guider le vendeur et l'acquéreur d'un bien immobilier dans la rédaction d'un compromis de vente, en présentant les principes de droit civil et de droit fiscal auxquels être attentif, ainsi que les questions à poser avant de signer. ©Electre 2025
95,00 €
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Code du notariat 2021
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur. Les textes applicables en droit international privé et en région flamande sont disponibles séparément dans le second volume. Une appli...
250,00 €
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Code du notariat 2015
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur. Le 2e volume est dédié au code fiscal, au droit d'enregistrement et aux droits de succession flamands. ©Electre 2025
225,00 €
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Code du notariat 2018
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur. Les textes applicables en région flamande sont disponibles dans le second volume. Edition à jour au 1er janvier 2018. Avec un livret p...
227,00 €
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La protection des personnes incapables majeures et des mineurs
Éditeur(s) : Anthemis
Les juristes belges explicitent et commentent les évolutions apportées par la réforme en matière de protection des personnes majeures et mineures, incapables ou vulnérables, qui est entrée en vigueur le 1er septembre 2014. Ils proposent aussi des modèles de requêtes ...
96,00 €
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Code du notariat 2010
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
La sélection des textes s'est faite dans le souci de fournir à l'utilisateur un outil pratique et facilement transportable. Intègre toutes les modifications issues des dernières réformes (divorce, baux...). ©Electre 2025
200,00 €
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La pratique notariale de la copropriété
Éditeur(s) : Bruylant
La loi du 2 juin 2010 modifiant le Code civil, souhaitant moderniser le fonctionnement des copropriétés et permettre la transparence de leur gestion est entrée en vigueur le 1e septembre 2010. Cet ouvrage s'interroge sur la mise en application de la loi et sur ses ob...
142,00 €
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Actualités notariales de la copropriété
Éditeur(s) : Bruylant
Présente les dernières applications notariales en matière de copropriété à travers diverses questions, comme la structuration juridique des copropriétés, les interrogations fiscales et administratives ou encore les clauses promoteur. ©Electre 2025
91,00 €
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Code du notariat 2020
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur. Les textes applicables en droit international privé et en région flamande sont disponibles séparément dans le second volume. Une appli...
230,00 €
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Code du notariat 2022
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur. Les textes applicables en droit international privé et en région flamande sont disponibles séparément dans le second volume. Une appli...
250,00 €
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Code du notariat 2008
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
La sélection des textes s'est faite dans le souci de fournir à l'utilisateur un outil pratique et facilement transportable. Intègre toutes les modifications issues des dernières réformes (divorce, baux...). ©Electre 2025
205,00 €
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