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Commandes publiques et acquisitions d'oeuvres d'art

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une étude sur la liberté d'action des institutions culturelles publiques dans l'achat d'oeuvres d'art, de commandes publiques artistiques et de mécénat. ©Electre 2025
89,00 €
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La commande publique architecturale : aspects théoriques et pratiques

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
P. Flamme procède à un examen approfondi de la réglementation concernant la commande publique architecturale en Belgique. Il se fonde sur les textes légaux les plus récents mettant en évidence le recours de plus en plus fréquent au design & build et au partenariat pu...
109,00 €
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Initiation aux marchés publics

Éditeur(s) : Bruylant
Expose les principes qui gouvernent l'ensemble de la réglementation applicable aux marchés de travaux, de fournitures ou de services, ainsi que les règles techniques relatives à l'attribution et à l'exécution des marchés. ©Electre 2025
89,25 €
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Les marchés publics européens et belges : l'irrésistible européanisation du droit de la commande publique

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Synthèse sur la réglementation des marchés publics européens et belges, suite aux nouvelles directives européennes du 31 mars 2004 : la situation actuelle, les solutions dégagées par le législateur et la jurisprudence, ainsi que les nombreux points d'ombre qui subsis...
166,00 €
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Le contrat d'entreprise : chronique de jurisprudence 2001-2011

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Examen de la jurisprudence qui continue à construire le droit des constructeurs en Belgique, de la formation du contrat à sa fin en passant par les obligations et les responsabilités des constructeurs et du maître de l'ouvrage. ©Electre 2025
178,00 €
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Les marchés publics européens et belges : l'irrésistible européanisation du droit de la commande publique

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Synthèse sur la réglementation des marchés publics européens et belges, suite aux nouvelles directives européennes du 31 mars 2004 : la situation actuelle, les solutions dégagées par le législateur et la jurisprudence, ainsi que les nombreux points d'ombre qui subsis...
115,00 €
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