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Suggestions littéraires
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Quelle réforme des institutions européennes pour l'an 2000 ?
Éditeur(s) : Sénat
Présente les propositions de la Délégation pour l'Union européenne visant à faciliter le fonctionnement d'une Union élargie tout en renforçant sa légitimité. ©Electre 2025
3,81 €
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Repenser le droit transitoire
Éditeur(s) : DallozUniversité Panthéon Assas
Entre l'adaptation du droit au fait et la nécessaire prévisibilité de la règle de droit, faut-il repenser le "droit transitoire" ? Ces contributions répondent à cette question. ©Electre 2025
55,00 €
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Délits non intentionnels : rapport, deuxième lecture
Éditeur(s) : Sénat
Rapport sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, tendant à préciser la définition des délits non intentionnels. ©Electre 2025
0,61 €
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Le Sénat face au traité d'Amsterdam : rapport d'information sur les conditions de la ratification du traité d'Amsterdam
Éditeur(s) : Les éditions des Journaux officiels
Les conditions dans lesquelles le Sénat débattra de la ratification du Traité d'Amsterdam posent des problèmes. Au sommaire : Quelle révision constitutionnelle ? ; Quelle loi de ratification ? ©Electre 2025
3,81 €
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Le vert et le rouge : souvenirs
Éditeur(s) : L'Harmattan
L'auteur retrace son enfance et ses actes de résistance à l'âge de treize ans, son engagement en politique et sa participation à la campagne de Jean Lecanuet en 1965, sa carrière politique au Centre démocrate et son élection au Conseil général du Loir-et-Cher, son él...
33,50 €
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L'Abbé Grégoire : le prêtre-citoyen
Éditeur(s) : Ed. de la Nouvelle République
Une biographie complète sur l'un des membres les plus actifs de la Constituante, l'un des très rares sénateurs de l'Empire qui n'a pas fléchi devant Napoléon. ©Electre 2025
13,72 €
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