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Guide des chemins ruraux et chemins d'exploitation

Éditeur(s) : Edilaix
Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2025
42,00 €
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Le bail commercial

Éditeur(s) : Edilaix
La législation française des baux commerciaux est en évolution constante ce qui rend la matière plus complexe. Ce guide fait le point sur ses conditions d'application et ses effets contribuant à une meilleure compréhension du droit des baux commerciaux. ©Electre 2025
21,00 €
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Les institutions juridictionnelles

Éditeur(s) : Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Manuel sur l'organisation de la justice en France, les institutions juridictionnelles, les moyens d'accès à la justice, les structures administratives, les règles de procédure, etc. ©Electre 2025
30,40 €
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Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 10-11 (2010). Guide des baux commerciaux

Éditeur(s) : Edilaix
Guide complet des baux commerciaux, de la durée à la despécialisation, en passant par la durée, le renouvellement, son refus, la sous-location, le montant du loyer, et la résiliation. L'encart qui accompagne le numéro comporte les tables de concordance entre le décre...
79,00 €
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Guide des chemins et sentiers d'exploitation

Éditeur(s) : Edilaix
Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2025
38,00 €
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Agriculture et alimentation durables. Vol. 4. Enjeux et défis du changement climatique

Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Cette série de contributions explore les enjeux climatiques en matière d'agriculture et d'alimentation à travers des thèmes aussi variés que la sécurité alimentaire, la sécurité sanitaire, les questions de biodiversité ou encore les enjeux internationaux. Le rôle des...
31,00 €
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Guide des chemins et sentiers d'exploitation

Éditeur(s) : Edilaix
Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2025
32,00 €
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Guide des chemins et sentiers d'exploitation

Éditeur(s) : Edilaix
Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2025
30,00 €
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Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 11-12 2006. Guide des baux commerciaux

Éditeur(s) : Edilaix
Guide des baux commerciaux intégrant la codification partielle du statut en adaptant le commentaire à cette présentation du texte. Respecte l'ordre du nouveau code du commerce. Avec la jurisprudence de la Cour de cassation. ©Electre 2025
67,00 €
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Mitoyenneté clôture bornage servitudes

Éditeur(s) : Sirey
28,20 €
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Les voies d'exécution : loi du 9 juillet 1991 applicable depuis le 1er janvier 1993

Éditeur(s) : Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Les voies d'exécution sont les moyens juridiques qui tendent à contraindre le débiteur à respecter effectivement ses obligations issues d'un titre exécutoire. Ces procédures permettent de mettre un terme définitif aux litiges. ©Electre 2025
22,87 €
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Guide des baux commerciaux

Éditeur(s) : Edilaix
Un commentaire approfondi des textes de loi relatif aux baux commerciaux afin d'en maîtriser les rouages, de la conclusion du contrat à son expiration en passant par la détermination du loyer et sa révision. ©Electre 2025
85,00 €
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Guide des chemins et sentiers d'exploitation

Éditeur(s) : Edilaix
Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2025
34,00 €
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Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 9-10 (2013). Guide des baux commerciaux

Éditeur(s) : Edilaix
Guide complet des baux commerciaux, de la durée à la despécialisation, en passant par le renouvellement, son refus, la sous-location, le montant du loyer, et la résiliation. L'encart qui accompagne le numéro comporte les tables de concordance entre le décret du 30 se...
75,00 €
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Guide des chemins ruraux et chemins d'exploitation

Éditeur(s) : Edilaix
Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2025
39,00 €
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