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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Droit des sociétés, précis : droit communautaire, droit belge
Éditeur(s) : Bruylant
Envisage le droit communautaire des sociétés et des marchés financiers du point de vue de la portée économique des règles de droit et du gouvernement d'entreprise. Examine le droit belge des sociétés pour chaque type de société puis le droit belge des marchés financi...
197,75 €
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Loi sur la sécurité financière
Éditeur(s) : RB édition
Présente la récente loi sur la sécurité financière. Articulé en 3 parties : la modernisation des autorités de contrôle des établissements de crédit et des compagnies d'assurance, les modifications au droit des marchés financiers (démarchage bancaire ou financier, mod...
66,00 €
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Essai de généralisation d'un droit de retrait dans la société anonyme
Éditeur(s) : LGDJ
La généralisation d'un droit de retrait assurerait la cohérence du droit des sociétés anonymes cotées ou non, aussi l'auteur propose-t-il pour les sociétés anonymes fermées, la possibilité d'un droit de retrait volontaire et forcé, permettant une protection pour les ...
45,65 €
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Droit bancaire et financier : mélanges AEDBF-France. Vol. 3
Éditeur(s) : RB édition
Rassemble de nombreuses études sur l'actualité bancaire et boursière. ©Electre 2025
65,00 €
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Démembrement de propriété et ingénierie sociétaire : formules d'application et études de cas
Éditeur(s) : EFE
74,00 €
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Droit bancaire et financier : mélanges AEDBF France. Vol. 7
Éditeur(s) : RB édition
Une trentaine d'études sur l'actualité du droit et du cyberdroit bancaires et financiers. ©Electre 2025
94,00 €
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Le contrôle démocratique des autorités administratives indépendantes à caractère économique
Éditeur(s) : Economica
Les pouvoirs que cumulent les autorités administratives indépendantes, notamment dans certains secteurs du domaine économique et financier, invitent à se pencher sur les conditions d'un véritable contrôle démocratique de ces institutions. Reprend des contributions is...
19,00 €
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L'EURL : droit, pratique et perspectives
Éditeur(s) : Litec
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée a été principalement créée par la loi du 11 juillet 1985 pour servir de structure juridique d'accueil aux petites entreprises individuelles. L'EURL se présente comme une technique d'affectation du patrimoine au pro...
49,70 €
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Opérations sur capital social : aspects juridiques et fiscaux : toutes sociétés
Éditeur(s) : Litec
Présente toutes les opérations qui pourraient affecter le capital social d'une société selon des aspects juridiques, fiscaux et comptables. Prix du Cercle Montesquieu 2011. ©Electre 2025
59,80 €
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Le contrat financier, un instrument financier à terme
Éditeur(s) : IRJS Editions
Par l'instrument financier à terme, le législateur a cherché à embrasser plusieurs mécanismes financiers, en particulier les opérations à terme ferme, les options et les swaps. La démarche du législateur soulève la question de la cohérence de la catégorie : peut-elle...
38,60 €
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Pactes d'actionnaires
Éditeur(s) : Joly
Une analyse méthodique et un classement rigoureux de la pratique des pactes d'actionnaires qui marquent un renouveau contractuel en droit des sociétés. Des formules accompagnent le texte. ©Electre 2025
21,65 €
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Contribution à l'étude de l'opération de marché : étude de droit des marchés financiers
Éditeur(s) : IRJS Editions
Cette démarche prospective permet de mettre en évidence la spécificité de l'opération de marché, à travers son fondement et son exécution. L'opération de marché présente à la fois un caractère multilatéral, parce qu'elle est formée et dénouée à travers des mécanismes...
35,50 €
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Offres publiques en Bourse : aspects juridiques
Éditeur(s) : RB édition
Aborde les offres publiques dans leur diversité (OPA, OPE, offres publiques de rachat, de retrait, obligatoires, procédure de garantie en cours, retrait obligatoire...), leurs caractéristiques communes et les liens (offres publiques d'acquisition et de vente, offres ...
14,00 €
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Droit bancaire et financier : mélanges AEDBF-France. Vol. 4
Éditeur(s) : RB édition
Rassemble de nombreuses études sur l'actualité du droit bancaire et financier telles que les crédits polluants, les recours contre les décisions de l'AMF, la clarification juridique des hedges funds, l'offre publique d'acquisition conditionnelle, l'investissement imm...
66,00 €
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Droit bancaire et financier : mélanges AEDBF-France. Vol. 5
Éditeur(s) : RB édition
De nombreuses études sur l'actualité bancaire et boursière. Ce volume est marqué par l'actualité de l'automne 2008, mais aussi par l'évolution de ces secteurs, qu'il s'agisse de l'élargissement prétorien des obligations d'information ou de la réforme des marchés fina...
68,00 €
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La transparence des sociétés cotées en droit européen
Éditeur(s) : IRJS Editions
Version remaniée d'une thèse, cette étude envisage les dispositions relatives à une transparence informationnelle minimale, puis l'harmonisation de l'information comptable, financière et capitalistique. Les dispositions pour une transparence informationnelle optimale...
42,00 €
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Les entreprises de marché : contribution à l'étude d'un modèle d'infrastructure de marché
Éditeur(s) : Institut francophone pour la justice et la démocratie
Issu d'une thèse, cet ouvrage s'intéresse aux entreprises de marché, en tant qu'entités qui organisent et exploitent des marchés réglementés d'instruments financiers. ©Electre 2025
45,00 €
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Droit bancaire et financier : mélanges AEDBF-France. Vol. 6
Éditeur(s) : RB édition
Etudes sur l'actualité bancaire et boursière. Ce volume est marqué par l'évolution de ces secteurs, qu'il s'agisse de l'élargissement prétorien des obligations d'information ou de la réforme des marchés financiers. ©Electre 2025
70,00 €
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Les Nouveaux moyens de paiement : droit, argent et libertés : actes
Éditeur(s) : EconomicaInvestir
27,00 €
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Droit des sociétés, précis : droit communautaire, droit belge
Éditeur(s) : Bruylant
Le droit communautaire des sociétés et des marchés financiers est envisagé du point de vue de la portée économique des règles de droit et du gouvernement d'entreprise. Examen du droit belge des sociétés pour chaque type de société puis du droit belge des marchés fina...
213,00 €
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Code comparé et annoté de la réforme du droit des contrats : ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016
Éditeur(s) : Legi Team
La réforme du droit des contrats bouleverse la pratique des professionnels qui doivent acquérir de nouvelles habitudes pour rédiger, suivre l'exécution et gérer les contentieux. Cet ouvrage à vocation pratique permet de saisir les modifications de chaque article grâc...
15,00 €
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Sociétés d'exercice libéral : sociétés en participation de professions libérales
Éditeur(s) : Joly
Une synthèse du nouveau dispositif contenu dans la loi du 31 décembre 1990 permettant à toutes les professions libérales réglementées de recourir aux sociétés de capitaux pour se constituer en véritables entreprises. ©Electre 2025
43,30 €
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