Chargement...
Chargement...
Auteur Deharbe, David
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1
Assurer le risque environnemental des entreprises

Assurer le risque environnemental des entreprises

Auteur : Sébastien Becue
Éditeur(s) : L'Argus de l'assurance
Présentation des contours de la responsabilité civile environnementale, de ses conditions et de ses finalités, de ses aspects assurantiels propres, illustrée avec des extraits de contrats analysés. ©Electre 2025
69,00 €
Chargement...
Montage et exploitation d'un projet éolien : autorisation, planification, montages contractuels, exploitation

Montage et exploitation d'un projet éolien : autorisation, planification, montages contractuels, exploitation

Auteur : David Deharbe
Éditeur(s) : Moniteur
Monter un projet éolien demande de respecter un calendrier strict : demandes d'autorisations (permis de construire, autorisation d'exploitation, de raccordement au réseau, d'exploitation électrique), remise du certificat ouvrant droit à l'obligation d'achat, signatur...
65,00 €
Chargement...
Lettre Juris-Classeur de l'environnement (La), hors-série, n° août 2001. Le droit de l'environnement industriel : 10 ans de jurisprudence

Lettre Juris-Classeur de l'environnement (La), hors-série, n° août 2001. Le droit de l'environnement industriel : 10 ans de jurisprudence

Auteur : David Deharbe
Éditeur(s) : JurisClasseur
Un panorama de l'activité du juge en matière d'environnement industriel, composé d'extraits de décisions commentées, de références et de conseils pratiques à l'attention des industriels, collectivités territoriales, administrations, avocats et magistrats. ©Electre 2025
53,36 €
Chargement...
Le droit de l'environnement industriel : 10 ans de jurisprudence

Le droit de l'environnement industriel : 10 ans de jurisprudence

Auteur : David Deharbe
Éditeur(s) : Litec
L'auteur dresse un panorama de l'activité du juge en matière d'environnement industriel depuis 10 ans. L' auteur analyse la jurisprudence administrative et détaille largement les deux composantes modernes du droit de l'environnement : les différents aspects du conte...
53,36 €
Chargement...
Les installations classées pour la protection de l'environnement : classement, régimes juridiques et contentieux des ICPE

Les installations classées pour la protection de l'environnement : classement, régimes juridiques et contentieux des ICPE

Auteur : David Deharbe
Éditeur(s) : Litec
Cette synthèse des concepts fondamentaux du droit des ICPE expose les procédures administratives de création, le suivi des activités industrielles et le contrôle exercé par les juges. ©Electre 2025
55,80 €
Chargement...
1