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Suggestions littéraires
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Manuel de légistique
Éditeur(s) : Berger-Levrault
Guide pratique de rédaction des textes normatifs, accompagné d'exemples et de conseils pratiques. Avec un rappel des principales règles de droit administratif et constitutionnel, et en annexes les circulaires à ce sujet. A jour des dernières évolutions législatives, ...
45,00 €
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Protestantisme et libertés en France au 17e siècle : de l'édit de Nantes à sa révocation, 1598-1685
Éditeur(s) : La cause
14,00 €
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Rédiger un texte normatif : manuel de légistique
Éditeur(s) : Berger-Levrault
Un ouvrage qui s'attache à guider les professionnels dans les étapes de la rédaction des textes juridiques. Enrichi d'exemples et de conseils pratiques, il rappelle les règles de droit administratif et constitutionnel indispensables, ainsi que l'ensemble des circulai...
45,00 €
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Vade-mecum des aides d'Etat
Éditeur(s) : La Documentation française
Le droit des aides d'Etat constitue une branche du droit communautaire et impose le respect d'une procédure de notification. Depuis le plan d'action de la Commission sur les aides d'Etat de 2005, la majeure partie des règles a été modifiée. La réforme du droit des ai...
18,00 €
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Protestantisme et tolérance en France au XVIIIe siècle : de la révocation à la Révolution, 1685-1789, textes d'histoire protestante
Éditeur(s) : La cause
Historique des rapports entre le pouvoir royal et les protestants à travers de nombreux textes donnés intégralement : édits et déclarations royales, arrêts des parlements, mémoires juridiques... ©Electre 2025
14,00 €
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Rédiger un texte normatif : loi, décret, arrêté, circulaire...
Éditeur(s) : Berger-Levrault
Guide pour les professionnels appelés à rédiger des textes juridiques qui s'attache à la question de leur utilité, de leur choix, de leur légalité ou de leur efficacité. ©Electre 2025
44,00 €
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Le contentieux des marchés publics
Éditeur(s) : MoniteurImpr. nationale
Présente l'ensemble de la jurisprudence sur les changements survenus depuis 2001 en matière de contentieux des marchés publics. Les nouveaux territoires, les nouveaux juges et les nouvelles techniques du droit des marchés publics sont décrits. ©Electre 2025
38,00 €
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Vade-mecum des aides d'Etat
Éditeur(s) : La Documentation française
Le droit des aides d'Etat constitue une branche du droit communautaire et impose le respect d'une procédure de notification. Depuis le plan d'action de la Commission sur les aides d'Etat de 2005, la majeure partie des règles a été modifiée. La réforme du droit des ai...
18,00 €
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Pastoralisme méditerranéen : patrimoine culturel et paysager et développement durable : actes de la 2e réunion thématique d'experts sur le pastoralisme méditerranéen, 12-14 novembre 2009, Tirana, Albanie
Éditeur(s) : Institut agronomique méditerranéen de Montpellier
Contributions sur agro-pastoralisme et développement durable, sur la dimension paysagère de l'agro-pastoralisme, sur identité pastorale et société, sur le pastoralisme en Cévennes, sur l'écosystème de la plaine inondable du bassin central de la Save, sur le pastorali...
33,00 €
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Manuel de légistique
Éditeur(s) : Berger-Levrault
Guide pratique de rédaction des textes normatifs, accompagné d'exemples et de conseils pratiques. Avec un rappel des principales règles de droit administratif et constitutionnel, et en annexes les circulaires à ce sujet. A jour des dernières évolutions législatives, ...
45,00 €
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Les contentieux des marchés publics
Éditeur(s) : Impr. nationale
Présente l'ensemble de la jurisprudence sur les changements survenus depuis 2001 en matière de contentieux des marchés publics. Les nouveaux territoires, les nouveaux juges et les nouvelles techniques du droit des marchés publics sont décrits. ©Electre 2025
38,00 €
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Vade-mecum des aides d'Etat : édition 2013
Éditeur(s) : La Documentation française
Le droit des aides d'Etat constitue une branche du droit communautaire et impose le respect d'une procédure de notification. Depuis le plan d'action de la Commission sur les aides d'Etat de 2005, la majeure partie des règles a été modifiée. La réforme du droit des ai...
18,00 €
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Rédiger un texte normatif : loi, décret, arrêté, circulaire...
Éditeur(s) : Berger-Levrault
Guide qui s'attache à guider les professionnels dans les étapes de la rédaction des textes juridiques. Enrichi d'exemples et de conseils pratiques, il rappelle les règles de droit administratif et constitutionnel indispensables ainsi que l'ensemble des circulaires en...
46,00 €
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Le contentieux des marchés publics
Éditeur(s) : MoniteurImpr. nationale
Présente l'ensemble de la jurisprudence sur les changements survenus depuis 2001 en matière de contentieux des marchés publics. Les nouveaux territoires, les nouveaux juges et les nouvelles techniques du droit des marchés publics sont décrits. A jour de la réforme 20...
55,00 €
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