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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Philosophie du droit
Éditeur(s) : PUF
Introduction à la philosophie du droit : pensées des philosophes, fondements, contenu du droit (législation, juridiction, êtres, biens) et mythes. ©Electre 2025
39,00 €
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Guide des troubles de voisinage : traité des troubles anormaux de voisinage
Éditeur(s) : Edilaix
Le guide fournit des informations et références utiles destinées à aider ceux qui mènent des procès sur les troubles de voisinage. Il permet de comprendre ce qu'il faut entendre par inconvénient anormal de voisinage, décrit le mode d'appréciation par les juges, expos...
49,00 €
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Questions de copropriétaires (et réponses des juges)
Éditeur(s) : Edilaix
Commente les réponses des juges à des questions réparties autour de 13 thèmes de la copropriété. ©Electre 2025
34,00 €
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Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 10-11 2005. Guide de la copropriété des immeubles bâtis : à jour des réformes du 13 décembre 2000, 27 mai 2004 et 14 mars 2005
Éditeur(s) : Edilaix
Analyse l'ensemble des règles (loi de 1965, décret du 17 mars 1967 et leurs réformes) touchant au droit de la copropriété des immeubles bâtis : assemblée générale, autorisation de travaux, charges, cession de lot, contentieux, copropriétaire, réglement de copropriété...
69,00 €
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Les Personnes, les incapacités
Éditeur(s) : PUF
Que peut le droit, que fait le droit pour la protection des personnes? ©Electre 2025
13,45 €
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Guide de la propriété en volumes immobiliers
Éditeur(s) : Edilaix
Ce guide explique ce qu'est la construction juridique de la division de la propriété en volumes, les servitudes et obligations des propriétaires de volumes et les avantages à constituer une association syndicale de collectivité de propriétaires. ©Electre 2025
26,00 €
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La copropriété en questions
Éditeur(s) : Edilaix
Une compilation et une mise à jour du droit de la copropriété immobilière par une auteure de référence, notamment au regard des nouvelles règles issues de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014, dite loi ALUR. ©Electre 2025
39,00 €
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L'indivision : articles 815 à 815-18 et 1873-1 à 1873-18, du Code civil
Éditeur(s) : Edilaix
Tableau des règles juridiques qui régissent l'indivision caractérisée par la pluralité de titulaires d'un même droit. A partir du Code civil et des décisions judiciaires, l'auteur précise ainsi les caractéristiques juridiques de l'indivision, analyse son régime génér...
39,00 €
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Devenir juriste : le sens du droit
Éditeur(s) : LexisNexis
Cette publication présente le travail de juriste et sa spécificité en intégrant des conseils utiles aux professionnels ainsi que des pistes bibliographiques. ©Electre 2025
20,30 €
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Les procès en copropriété immobilière (règles de procédure)
Éditeur(s) : Edilaix
C. Atias fait le point sur les principales dispositions légales et réglementaires relatives au contentieux de la copropriété immobilière, qui sont issues de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et du décret n° 67-223 du 17 mars 1967. ©Electre 2025
33,00 €
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Portalis le juste : actes du colloque de Paris
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudes sur Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807), avocat au Parlement d'Aix de 1765 à 1790, député de Paris et du Var au Conseil des anciens, rédacteur du code civil (1800-1804), ministre des Cultes (1804-1807). Il consacra sa vie au droit et eut l'occasion de mett...
23,00 €
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La réforme de la copropriété immobilière 2004 : le décret n° 2004-479 du 27 mai 2004, modèle de règlement sommaire-type
Éditeur(s) : Edilaix
Développe le droit de la copropriété immobilière à la lumière de la nouvelle législation. ©Electre 2025
10,00 €
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La motivation des arrêts de la Cour de cassation : de l'utilisation d'un savoir à l'exercice d'un pouvoir
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudie la motivation des décisions de justice en montrant que sa fonction ne se réduit pas à rendre les décisions de justice intelligibles auprès des parties concernées, mais qu'elle est aussi et surtout un outil de recherche du savoir juridique. Met en relief ce fac...
25,00 €
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La copropriété immobilière
Éditeur(s) : Dalloz
Une analyse de la copropriété immobilière en devenir. ©Electre 2025
10,60 €
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Les associations syndicales libres de propriétaires en lotissement : avec extraits de jurisprudence sur les principales questions pratiques et propositions de formules
Éditeur(s) : Edilaix
Guide des règles de gestion applicables aux ASL, associations syndicales libres composées de propriétaires de lotissements donnant à la personne morale ainsi constituée la mission de gérer les parties communes. Avec des formules de rédaction des clauses statutaires i...
36,00 €
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Les associations syndicales libres de propriétaires en lotissement : avec extraits de jurisprudence sur les principales questions pratiques et propositions de formules
Éditeur(s) : Edilaix
Réunis en association syndicale libre, les propriétaires de lotissements donnent à la personne morale ainsi constituée la mission de gérer les parties communes. L'objet de ce guide est de préciser les règles de gestion des ASL, de proposer des formules de rédaction d...
34,00 €
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Questions et réponses en droit
Éditeur(s) : PUF
Réflexion sur le statut du savoir juridique, la place de la question de droit dans le raisonnement et la pensée juridiques, les rapports entre question de droit et droit positif, l'importance chez les juristes d'un perpétuel questionnement, etc. ©Electre 2025
27,50 €
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Philosophie du droit
Éditeur(s) : PUF
Propose une introduction à la philosophie du droit : pensées des philosophes, fondements, contenu du droit (législation, juridiction, êtres, biens) et mythes. ©Electre 2025
30,43 €
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Epistémologie juridique
Éditeur(s) : Dalloz
Aborde les caractéristiques de l'activité intellectuelle des juristes, ainsi que l'accueil fait par le public de leurs idées, de leurs notions et de leurs principes. ©Electre 2025
30,39 €
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Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 8-9 (2009). Guide de la copropriété des immeubles bâtis
Éditeur(s) : Edilaix
L'ensemble des règles touchant au droit de la copropriété des immeubles bâtis : assemblée générale, autorisation de travaux, charges, cession de lot, contentieux, copropriétaire, réglement de copropriété, syndic, syndicat secondaire, syndicat. ©Electre 2025
73,00 €
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Les associations syndicales libres de propriétaires en lotissement : avec extraits de jurisprudence sur les principales questions pratiques et propositions de formules
Éditeur(s) : Edilaix
Réunis en association syndicale libre, les propriétaires de lotissements donnent à la personne morale ainsi constituée la mission de gérer les parties communes. L'objet de ce guide est de préciser les règles de gestion des ASL, de proposer des formules de rédaction d...
35,00 €
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L'indivision : art. 815 à 815-18 et 1873-1 à 1873-18 C. civ.
Éditeur(s) : Edilaix
Tableau des règles juridiques qui régissent l'indivision caractérisée par la pluralité de titulaires d'un même droit. A partir du Code civil et des décisions judiciaires, l'auteur précise ainsi les caractéristiques juridiques de l'indivision, analyse son régime génér...
39,00 €
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