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Réimpression d'un cours de droit comparé, de 1910, consacré à la personnalité civile et plus particulièrement aux deux grandes catégories de personnes juridiques que constituent associations et fondations. Le cours attire l'attention sur la double utilité du droit co...
Les Nouvelles Ecoles de droit pénal, conférence faite à l'Institut populaire du Ve arrondissement, le 7 mai 1901, par R. Saleilles,... Date de l'édition originale : 1901 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la l...
Au coeur du renouvellement de la doctrine juridique française à l'aube du XXe siècle, R. Saleilles rapproche dans ce texte paru en 1903 la science politique du droit constitutionnel et du droit public en général. Cette réflexion présente une vision complète tant sur ...
Etude sur les éléments constitutifs de la possession / par Raymond Saleilles,... Date de l'édition originale : 1894 Sujet de l'ouvrage : Possession (droit) -- France Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litté...
Essai d'une théorie générale de l'obligation : d'après le projet de Code civil allemand / par Raymond Saleilles,... Date de l'édition originale : 1890 Sujet de l'ouvrage : Obligations (droit) Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimonial...
L'individualisation de la peine : étude de criminalité sociale (3e édition) / par R. Saleilles,... ; précédé d'une préface de G. Tarde Date de l'édition originale : 1927 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la l...
Etude sur l'exposé fait par M. Maurice Hauriou des principes de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Eglises et de l'Etat, par R. Saleilles,... Date de l'édition originale : 1906 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale ...
Etude sur les sources de l'obligation dans le projet de Code civil allemand / par Raymond Saleilles,... Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en pl...
Le domaine public à Rome et son application en matière artistique / par Raymond Saleilles,... Date de l'édition originale : 1889 Sujet de l'ouvrage : Domaine public -- Italie -- Rome (Italie) Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimonial...
Essai d'une théorie générale de l'obligation : d'après le projet de Code civil allemand / par Raymond Saleilles,... Date de l'édition originale : 1890 Sujet de l'ouvrage : Obligations (droit) Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimonial...
Etude sur la théorie générale des obligations dans la seconde rédaction du projet du Code civil pour l'Empire d'Allemagne / par M. Raymond Saleilles,... Date de l'édition originale : 1895 Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- Allemagne Le présent ouvrage s'inscrit dans...
Etude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil pour l'Empire allemand, par Raymond Saleilles. 2e édition Date de l'édition originale : 1914 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrage...
Les accidents de travail et la responsabilité civile : (essai d'une théorie objective de la responsabilité délictuelle) / par Raymond Saleilles,... Date de l'édition originale : 1897 Sujet de l'ouvrage : Sécurité du travail -- Droit Le présent ouvrage s'inscrit dans ...
Etude sur les éléments constitutifs de la possession / par Raymond Saleilles,... Date de l'édition originale : 1894 Sujet de l'ouvrage : Possession (droit) -- France Appartient à l'ensemble documentaire : Bourgogn1 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de c...