Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée

Éditeur(s) : Pédagofiche
Ouvrage présentant le texte d'origine de l'instruction générale relative à l'état civil (IGREC) mis à jour et annoté. Les paragraphes modifiés, rectifiés ou amendés sont repérés par un trait bleu placé en marge du texte. ©Electre 2025
131,00 €
Chargement...

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée. Vol. 1. Officiers de l'état civil, actes et registres de l'état civil, mentions marginales, répertoire civil

Éditeur(s) : Pédagofiche
Ouvrage présentant le texte d'origine de l'instruction générale relative à l'état civil (IGREC) mis à jour et annoté. Les paragraphes modifiés, rectifiés ou amendés sont repérés par un trait bleu placé en marge du texte. ©Electre 2025
33,00 €
Chargement...

Horizons publics : comprendre, anticiper, innover, agir, n° 33. Vocations publiques, sursaut ou crise durable ?

Éditeur(s) : Berger-Levrault
Face au désintérêt croissant des Français pour les métiers du secteur public, les contributeurs s'intéressent aux moyens de les rendre plus attractifs. Selon eux, il est essentiel de préserver cet héritage et de donner le goût des missions publiques aux futures génér...
29,90 €
Chargement...

La responsabilité de la commune et de ses élus

Éditeur(s) : Pédagofiche
La responsabilité du maire et des élus et la responsabilité de la commune constituent deux régimes juridiques distincts. La frontière entre ces deux régimes de responsabilité se situe au niveau de la nature de la faute commise. Ce livret propose des cas concrets d'en...
13,00 €
Chargement...

Code électoral 2014

Éditeur(s) : Pédagofiche
Texte intégral comportant les dernières dispositions applicables. A jour des derniers textes parus au JO. ©Electre 2025
14,50 €
Chargement...

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée. Vol. 3. Aspects internationaux de l'état civil, livret de famille, nom d'usage, règles spéciales, protection juridique des personnes

Éditeur(s) : Pédagofiche
Ouvrage présentant le texte d'origine de l'instruction générale relative à l'état civil (IGREC) mis à jour et annoté. Les paragraphes modifiés, rectifiés ou amendés sont repérés par un trait bleu placé en marge du texte. ©Electre 2025
33,00 €
Chargement...

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée

Éditeur(s) : Pédagofiche
Pack comprenant les trois tomes consacrés à l'édition du texte d'origine de l'instruction générale relative à l'état civil (IGREC) mis à jour et annoté, complétés par un fascicule décrivant les modifications opérées en matière d'état civil suite au vote de la loi de ...
114,00 €
Chargement...

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée. Vol. 2. Naissance et filiation, mariage et PACS, décès et absence

Éditeur(s) : Pédagofiche
Ouvrage présentant le texte d'origine de l'instruction générale relative à l'état civil (IGREC) mis à jour et annoté. Les paragraphes modifiés, rectifiés ou amendés sont repérés par un trait bleu placé en marge du texte. ©Electre 2025
33,00 €
Chargement...

Archives des collectivités territoriales : tri et conservation : les nouvelles règles applicables. Vol. 1. Activités communes et fonctionnelles

Éditeur(s) : Pédagofiche
Recueil des textes de loi relatifs au tri et à la conservation des archives territoriales. Ce volume concerne les documents produits dans les cadre des fonctions communes à l'ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et des structur...
17,00 €
Chargement...

Etat civil : instruction générale annotée et actualisée. Loi Justice du XXIe siècle : les modifications opérées en matière d'état civil

Éditeur(s) : Pédagofiche
En complément des trois volumes parus en février 2016, ce fascicule reprend et commente l'ensemble des nouvelles dispositions ayant trait à l'état civil contenues dans la nouvelle loi Justice du XXIe siècle. ©Electre 2025
15,00 €
Chargement...
1