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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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L'indivision
Éditeur(s) : LexisNexis
Des clés pour répondre aux attentes des notaires et de leurs collaborateurs ainsi qu'aux particuliers sur l'indivision et ses conséquences, qu'il s'agisse de gérer des biens indivis, d'établir des actes ou de trouver un remède à une situation conflictuelle. ©Electre ...
55,00 €
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Le Pacs, le pacte civil de solidarité
Éditeur(s) : LexisNexis
Des explications sur la formation du contrat et les formalités à accomplir, les droits et obligations des signataires, les contrats qui peuvent être conclus entre les partenaires, les modalités de rupture et les problèmes de liquidation à résoudre, les droits du surv...
38,00 €
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Code rural et de la pêche maritime 2012
Éditeur(s) : LexisNexis
Code à parution annuelle comprenant le Code rural commenté augmenté d'extraits du Code forestier et d'une partie annexes spécialement consacrée au droit européen. ©Electre 2025
68,00 €
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Code rural et de la pêche maritime 2013
Éditeur(s) : LexisNexis
Code à parution annuelle comprenant le Code rural commenté augmenté du nouveau Code forestier et d'une partie annexes spécialement consacrée au droit européen. ©Electre 2025
68,00 €
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L'indivision
Éditeur(s) : LexisNexis
Des clés pour répondre aux attentes des notaires et de leurs collaborateurs ainsi qu'aux particuliers sur l'indivision et ses conséquences. ©Electre 2025
48,00 €
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Code rural et de la pêche maritime 2011
Éditeur(s) : Litec
A jour du 1er mars 2011, ce code reconduit également le code forestier et contient une annexe spéciale droit européen. ©Electre 2025
65,90 €
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