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Une présentation du droit de l'environnement, de ses origines, de ses enjeux et des questions soulevées par son inclusion dans les ordres juridiques contemporains. Analyse également les principes et les droits environnementaux avant d'aborder les institutions et les ...
Face aux nouveaux enjeux écologiques et à la pression touristique, la loi du 2 mai 1930 relative à la protection des sites et monuments naturels doit être complétée par des opérations de gestion. Une exploration des divers acteurs (collectivités territoriales, parcs ...
Cette recherche sur l'office de juge-administrateur précise sa place dans le traitement du contentieux administratif de l'environnement industriel, dont celui des mesures de police individuelles dans ce domaine, en particulier en ce qui concerne les installations cla...
28 contributions analysant le rôle des droits de propriété comme complément ou substitut à la réglementation publique en matière de gestion de l'environnement, dans le respect des libertés individuelles et publiques. L'ouvrage prolonge et renouvelle une réflexion ini...
Une présentation du droit de l'environnement, de ses origines, de ses enjeux et des questions soulevées par son inclusion dans les ordres juridiques contemporains. Analyse également les principes et les droits environnementaux avant d'aborder les institutions et les ...
Une analyse du périmètre d'action des communes dans la politique de protection de la nature établie par la Charte de l'environnement. L'auteure inventorie les dispositifs juridiques et policiers accessibles aux maires, dans un contexte de marginalisation accentuée pa...
Une présentation du droit de l'environnement, de ses origines, de ses enjeux et des questions soulevées par son inclusion dans les ordres juridiques contemporains. Analyse également les principes et les droits environnementaux avant d'aborder les institutions et les ...
Le style d'une domination pontificale sans partage, d'inspiration grégorienne, s'appuyait autant sur certaines interprétations de l'Ecriture que sur le modèle du pouvoir hérité de l'Empire romain. Mais sous ce "pontificalisme" a toujours oeuvré une autre conception, ...