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Auteur Saunier, Sébastien
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40e anniversaire des lois de décentralisation

40e anniversaire des lois de décentralisation

Éditeur(s) : LexisNexis
Issues d'un colloque organisé à Toulouse en 2022 à l'occasion de l'anniversaire des lois de décentralisation de 1982, des contributions d'universitaires et de praticiens du droit consacrées aux mutations de l'organisation territoriale en France, notamment par la créa...
36,00 €
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Métropolisation et grands ensembles urbains

Métropolisation et grands ensembles urbains

Éditeur(s) : L'Harmattan
Issues d'un colloque, des contributions sur les enjeux actuels de la métropolisation, et notamment l'interrogation sur son statut de facteur perturbateur des cadres classiques de l'action publique ou de facteur positif de mutations. ©Electre 2025
33,00 €
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Censure et arts

Censure et arts

Éditeur(s) : Institut francophone pour la justice et la démocratie
Contributions interrogeant la définition de la censure, ses usages diversifiés et l'évolution de ses formes, notamment face au développement des réseaux sociaux depuis les années 2000. Les normes, les motifs et les domaines dans lesquels la censure s'applique ainsi q...
24,00 €
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Recherche sur la notion de formalisme en droit administratif français

Recherche sur la notion de formalisme en droit administratif français

Auteur : Sébastien Saunier
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Dans cette version actualisée au 15 janvier 2007 d'une thèse de doctorat de droit public soutenue à Toulouse I en 2005, l'auteur s'attache d'abord à définir l'objet et la nature du formalisme juridique. Puis il étudie les manifestations et les finalités de ce formali...
54,00 €
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La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations... : dix ans après

La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations... : dix ans après

Éditeur(s) : Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
LGDJ
Contributions d'un colloque dressant un bilan de la loi du 12 avril 2000, ses enjeux théoriques, ses perspectives, et ses pistes d'amélioration envisageables. ©Electre 2025
25,35 €
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Rire, droit et société

Rire, droit et société

Éditeur(s) : Institut francophone pour la justice et la démocratie
Contributions consacrées au rire, qu'il relève du droit privé ou qu'il soit un acte social. Son régime juridique varie selon les formes et les supports de ses manifestations collectives (droit du cinéma, de l’édition, de l’audiovisuel, de l’Internet). Si le rire est ...
35,00 €
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Code des relations entre le public et l'administration commenté

Code des relations entre le public et l'administration commenté

Éditeur(s) : Berger-Levrault
L'intégralité du code avec une synthèse commentée des multiples textes et constructions jurisprudentielles qui régissent les relations entre le public et l'administration, de l'accueil aux conditions de validité des actes en passant par les délais de réponse. ©Electr...
45,00 €
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L'image des biens publics culturels : regards croisés entre droits public et privé

L'image des biens publics culturels : regards croisés entre droits public et privé

Éditeur(s) : LexisNexis
Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
Issues d'un colloque tenu à Toulouse en 2019, ces contributions étudient l'évolution du cadre juridique de l'image des biens publics culturels. La réforme effectuée par la loi LCAP (Loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine) en 2016 ...
29,00 €
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