Chargement...
Chargement...
Auteur Taton, Xavier
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1
Droit du procès civil. Vol. 1

Droit du procès civil. Vol. 1

Éditeur(s) : Anthemis
Un état des lieux de la procédure civile. Les auteurs exposent l'ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun. Ils évoquent notamment ses sources et ses principes, l'organisation judiciaire et le partage des causes entre les juges. ©Electre 2025
105,00 €
Chargement...
Les recours juridictionnels en matière de régulation : énergie, communications électroniques, audiovisuel, transports, finance et concurrence

Les recours juridictionnels en matière de régulation : énergie, communications électroniques, audiovisuel, transports, finance et concurrence

Auteur : Xavier Taton
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Description des règles de procédure applicables aux recours juridictionnels, telles qu'elles résultent de l'analyse des dispositions légales dérogatoires, du rappel du droit commun des contentieux judiciaire et administratif, de l'examen de la jurisprudence des jurid...
125,00 €
Chargement...
Droit de l'énergie, droit de l'environnement et droit de l'urbanisme

Droit de l'énergie, droit de l'environnement et droit de l'urbanisme

Éditeur(s) : Bruylant
Les matières du droit administratif que sont l'énergie, l'urbanisme et l'environnement ont des implications tellement fréquentes et variées sur la vie quotidienne des citoyens et des sociétés que tous les justiciables peuvent être concernés. L'ouvrage analyse les sit...
60,00 €
Chargement...
Actualité du droit de la concurrence

Actualité du droit de la concurrence

Éditeur(s) : Bruylant
Recueil de contributions rendant compte de la récente réforme du droit de la concurrence belge datant du 15 septembre 2006 et évaluant ses mérites et ses lacunes. ©Electre 2025
61,00 €
Chargement...
Droit du procès civil. Vol. 1

Droit du procès civil. Vol. 1

Éditeur(s) : Anthemis
Un état des lieux de la procédure civile. Les auteurs exposent l'ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun. Ils évoquent notamment ses sources et ses principes, l'organisation judiciaire et le partage des causes entre les juges. ©Electre 2025
119,00 €
Chargement...
Droit du procès civil. Vol. 2

Droit du procès civil. Vol. 2

Éditeur(s) : Anthemis
Un état des lieux de la procédure civile en Belgique. Ce volume aborde les différentes étapes d'un procès civil : l'introduction des demandes, leur instruction, l'appel, le défaut et l'opposition. Pour chacune sont exposées les réformes récentes accompagnées de l'ana...
129,00 €
Chargement...
Droit du procès civil. Vol. 3

Droit du procès civil. Vol. 3

Éditeur(s) : Anthemis
Un état des lieux de la procédure civile en Belgique. Ce volume aborde les procédures accélérées sous toutes leurs formes (référé, requête unilatérale, etc.), les voies de recours extraordinaires et les actions collectives (action d'intérêt collectif et action en rép...
105,00 €
Chargement...
Le procès civil efficace ? : première analyse de la loi du 19 octobre 2015 modifiant le droit de procédure civile (dite loi pot-pourri I)

Le procès civil efficace ? : première analyse de la loi du 19 octobre 2015 modifiant le droit de procédure civile (dite loi pot-pourri I)

Éditeur(s) : Anthemis
Université libre de Bruxelles
Analyse et commentaire de la loi promulguée le 19 octobre 2015 qui modifie de nombreux aspects de la procédure civile. Les changements impliqués par cette loi, les conséquences sur la pratique des acteurs de la justice et sur les droits et obligations des justiciable...
90,00 €
Chargement...
1