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Auteur Chaigneau, Aurore
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Fonctions de la propriété et commun : regards comparatistes

Fonctions de la propriété et commun : regards comparatistes

Éditeur(s) : Société de législation comparée
Etude de la formulation d'un droit du commun et de la question sociale de la propriété. Recensement des tentatives de promotion d'intérêts tiers au côté de ceux du propriétaire pour encadrer l'exercice du droit de propriété par la détermination d'une finalité commune...
30,00 €
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Le droit de propriété en mutation : essai à la lumière du droit russe

Le droit de propriété en mutation : essai à la lumière du droit russe

Auteur : Aurore Chaigneau
Éditeur(s) : Dalloz
A partir du cas russe, l'ouvrage propose de revisiter les catégories des biens collectifs et de propriété collective pour ouvrir une réflexion sur l'appropriation d'objets complexes comme les biens environnementaux. Compare le droit socialiste et le droit libéral rus...
45,60 €
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Les biens numériques

Les biens numériques

Éditeur(s) : Ceprisca
Présentation du cadre juridique d'Internet et des biens numériques : données personnelles, propriété intellectuelle des oeuvres numériques, dématérialisation, achats et services en ligne. ©Electre 2025
32,00 €
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Hospitalisations sans consentement

Hospitalisations sans consentement

Éditeur(s) : Ceprisca
Présentation des principales évolutions de l'hospitalisation sans consentement (du point de vue des droits des patients, du point de vue contentieux, etc.) introduites par la loi de juillet 2011, et analyse les points forts et les points fabiles de cette réforme. L'o...
32,00 €
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